Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°PREF-SGAD-BE-2026-0002 PORTANT OUVERTURE D'UNE CONSULTATION PARALLÉLISÉE - 13.01.2026 (1.8Mo)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.07Mo)

0 - PAGE DE GARDE (1.67Mo)

1 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (2.41Mo)

2 - DESCRIPTION DU PROJET (13.06Mo)

3 - ÉTUDE D'IMPACT (5.82Mo)

4 - ÉTUDE SUR LES DANGERS (1.02Mo)

5 - CAPACITÉ TECHNIQUE ET FINANCIÈRE (0.32Mo)

6 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (4.57Mo)

7 - ANNEXES (41.88Mo)

8 - LOCALISATION (0.38Mo)

9 - JUSTIFICATIF DE LA MAÎTRISE FONCIÈRE (0.22Mo)

10 - PLAN D'ENSEMBLE (0.34Mo)

11 - PLAN DE MASSE (1.26Mo)

AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE BFC (0.9Mo)

AVIS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ BFC (0.5Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "CHASSY : consultation du public sur la demande d’autorisation environnementale présentée par l’EARL VSH en vue d’augmenter la capacité de production de l’élevage de volailles qu’elle exploite".

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