Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° PREF-SGAD-BE-2025-0473 D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE - 17/11/2025 (1.83Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)

CERFA (1.78Mo)

CARNET PHOTOMONTAGES - INCIDENCES DU PROJET (38.3Mo)

ETUDE PRÉALABLE AGRICOLE (11.58Mo)

PIÈCE 1 : DESCRIPTION DU PROJET (4.84Mo)

PIÈCE 2 : NOTE DE PRÉSENTATION NON-TECHNIQUE (7.05Mo)

PIÈCE 3A : JUSTIFICATIFS DE MAÎTRISE FONCIÈRE ET AVIS DE REMISE EN ÉTAT (2.25Mo)

PIÈCE 3B : CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (4.14Mo)

PIÈCE 3C : GARANTIES FINANCIÈRES (2.14Mo)

PIÈCE 4A : RÉSUMÉ NON-TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (34.1Mo)

PIÈCE 4B : ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (SANS ANNEXE) (57.94Mo)

PIÈCE 4C : ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (73.23Mo)

PIÈCE 4D : RAPPORT D'EXPERTISES NATURALISTES ANNEXÉ À L'ÉTUDE D'IMPACT (62.09Mo)

PIÈCE 4E : RAPPORT D'EXPERTISES ACOUSTIQUES ANNEXÉ À L'ÉTUDE D'IMPACT (14.8Mo)

PIÈCE 4G : BILAN DE LA CONCERTATION (28.1Mo)

PIÈCE 5A : RÉSUMÉ NON-TECHNIQUE DE L'ÉTUDE DE DANGERS (23.43Mo)

PIÈCE 5B : ÉTUDE DE DANGERS (18.81Mo)

PIÈCE 6 : PLAN DE SITUATION - PLANS D'ENSEMBLE/PLANS DE MASSE (12.05Mo)

AVIS ARS 2023 (0.41Mo)

AVIS ARS 2025 (0.27Mo)

AVIS DGAC (0.27Mo)

AVIS DRAC 2023 (7.79Mo)

AVIS DRAC 2025 (1.32Mo)

AVIS DSAE (7.14Mo)

RÉCEPISSÉ ABSENCE AVIS MRAE (0.03Mo)

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