Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE LA COMMUNE DE FROENINGEN (0.21Mo)
Le conseil municipal, dans sa séance du 18 novembre 2025, a émis un avis favorable sur le projet présenté.
AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE DU GRAND EST (1.05Mo)
L'avis ne porte pas sur l'opportunité du projet, mais sur la qualité de l'évaluation environnementale et sur la prise en compte de l'environnement. L'Autorité environnementale émet un certain nombre de recommandations.
AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUNDGAU (0.18Mo)
Par délibération du 11 décembre 2025, le Conseil Communautaire a donné un avis favorable à la demande d'autorisation environnementale déposée par le Syndicat Mixte de l'Ill, portant sur la réalisation d'une zone de rétention des crues à Froeningen.
AVIS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DU GRAND EST (ARS) (0.07Mo)
La Délégation territoriale du Haut-Rhin de l'ARS a rendu un avis favorable à la demande d'aménagement d'un bassin de rétention des crues à Froeningen.
MÉMOIRE DE RÉPONSE (0.13Mo)
Réponse du pétitionnaire à l'avis émis par la MRAe du Grand Est
PRÉSENTATION DU PROJET LORS DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 9 DÉCEMBRE 2025 (1.5Mo)
Le projet a été présenté au public par la directrice de Rivières de Haute Alsace à l'aide d'un powerpoint.

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