Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :
AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUNDGAU
(0.18Mo)
Par délibération du 11 décembre 2025, le Conseil Communautaire a donné un avis favorable à la demande d'autorisation environnementale déposée par le Syndicat Mixte de l'Ill, portant sur la réalisation d'une zone de rétention des crues à Froeningen.
AVIS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DU GRAND EST (ARS)
(0.07Mo)
La Délégation territoriale du Haut-Rhin de l'ARS a rendu un avis favorable à la demande d'aménagement d'un bassin de rétention des crues à Froeningen.