ATHÉE et VILLERS-LES-POTS : demande de renouvellement et d'extension de l'autorisation d'exploiter une carrière à ciel ouvert en eau

Documents de présentation

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°1403 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 10.09.2025 (2.44Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.27Mo)

0_EQIOM - ATHEE - REFERENCES CADASTRALES (0.07Mo)

1_EQIOM - ATHEE - DESCRIPTION DU PROJET (10.69Mo)

2_EQIOM - ATHEE - NOTE DE PRESENTATION NON TECHNIQUE (2.17Mo)

3_EQIOM - ATHEE - MAITRISE FONCIERE (9.44Mo)

4A_EQIOM - ATHÉE - ETUDE IMPACT (103.72Mo)

4B_EQIOM - ATHEE - RESUME NON TECHNIQUE ETUDE IMPACT (2.4Mo)

4C_EQIOM - ATHEE - ETUDE IMPACT ANNEXES (109.31Mo)

5_EQIOM - ATHEE - ETUDE DE DANGER ET SON RÉSUME (6.63Mo)

6_EQIOM - ATHEE - CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (1.23Mo)

7A_EQIOM - ATHEE - GARANTIES FINANCIERES (1.17Mo)

7B_EQIOM - ATHÉE - AVIS PROPRIÉTAIRES (0.78Mo)

7C_EQIOM - ATHEE - ETAT DE POLLUTION DES SOLS (1.47Mo)

7D_EQIOM - ATHEE - PGDE (3.09Mo)

7E_EQIOM - ATHEE - ANALYSE PRESCRIPTIONS 2515 ET 2517 (1.21Mo)

8_EQIOM - ATHEE - DEMANDE DÉROGATION ESPÈCES PROTÉGÉES (92.82Mo)

9_EQIOM - ATHEE - ELEMENTS DEFRICHEMENT (3.33Mo)

10_EQIOM - ATHEE - CARTE DE LOCALISATION (2.98Mo)

11_EQIOM - ATHEE - ELEMENTS GRAPHIQUES (8.55Mo)

12_EQIOM - ATHEE - PLAN D'ENSEMBLE (3.14Mo)

13_EQIOM - ATHEE - MÉMOIRE EN RÉPONSE MRAE (2.58Mo)

14_EQIOM - ATHÉE - MÉMOIRE EN RÉPONSE CSRPN (1.61Mo)

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