Documents de présentation

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ARRÊTÉ N°20260811A0001 D'OUVERTURE ET D'ORGANISATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 11.08.2026 (1.33Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (1.28Mo)

NOTICE DE PRÉSENTATION EP (0.29Mo)

PARUTION VOIX DE L'AIN_110926 (1.24Mo)

PARUTION VOIX DE L'AIN_210826 (1.24Mo)

PARUTION PROGRÈS_210826 (0.16Mo)

01336_BILAN DE LA CONCERTATION (2.34Mo)

01336_DÉLIBÉRATION - ARRÊT PLU_090326 (1.4Mo)

01336_DÉLIBÉRATION - PRÉSENTATION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITÉS DE CONCERTATION (0.23Mo)

01336_DÉLIBÉRATION 20240610D0002 - DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) (0.18Mo)

01336_RP_TOME 1 - DIAGNOSTIC TERRITORIALE ET ÉTAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (50.27Mo)

01336_RP_TOME 2 - JUSTIFICATIONS (40.88Mo)

01336_RP_TOME 3 - ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (12.98Mo)

01336_RP_TOME 4 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (7.06Mo)

01336_PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) (3.95Mo)

01336_ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) (10.25Mo)

01336_ZONAGE (50Mo)

01336_RÈGLEMENT (4.44Mo)

01336_LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS (0.52Mo)

01336_07.1-ANNEXES SANITAIRES (0.52Mo)

01336_07.2-SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (2.24Mo)

01336_07.3-DPU (22.54Mo)

01336_07.4-CLASSEMENT VOIES BRUYANTES (1.55Mo)

01336_07.5-RETRAIT GONFLEMENT ARGILES (28Mo)

01336_07.6-ZONE DE RISQUE EXPOSITION AU PLOMB (1.39Mo)

01336_07.7-REGLEMENTATION SEMIS PLANTATIONS (7.17Mo)

01336_07.8-SEUILS DE SURFACES DÉFRICHEMENTS (0.52Mo)

01336_07.9-PLAN DEPARTEMENTAL ITINERAIRES PROMENADE ET RANDO (119.35Mo)

4215_884_DB-2026-092 (26.17Mo)

DÉCISION DE LA MISSION RÉGIONALE D’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (1.91Mo)

ARS (0.79Mo)

AVIS TACITE MRAE (0.05Mo)

CCI (5.09Mo)

CDPENAF (1.52Mo)

CHAMBRE AGRI (1.43Mo)

DEPARTEMENT AIN (0.58Mo)

GBA (3.32Mo)

INAO (0.43Mo)

NATRAN (3.64Mo)

PREFECTURE (2.11Mo)

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