Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°2026-12 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 30.07.2026 (2.46Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.28Mo)

0 - COMPOSITION DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.25Mo)

1 - NOTE DE PRÉSENTATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE (28.1Mo)

2 - 0. PROJET DE RÉVISION DU SCOT SÉLESTAT ALSACE CENTRALE VALANT PCAET ARRÊTÉ LE 11 DÉCEMBRE 2025 (1.4Mo)

2 - I. PROJET D'AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (3.66Mo)

2 - II. DOCUMENT D'ORIENTATION ET D'OBJECTIFS (6.29Mo)

2 - III. 0. ANNEXES (PAGE DE GARDE) (2.68Mo)

2 - III. 1. DIAGNOSTIC (27.15Mo)

2 - III. 2. DIAGNOSTIC AIR-CLIMAT-ENERGIE (13.99Mo)

2 - III. 3. ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (19.62Mo)

2 - III. 4. EVALUATION DES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES AVEC SON RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (3.9Mo)

2 - III. 5. EXPLICATION ET JUSTIFICATION DES CHOIX (3.95Mo)

2 - III. 6. MODALITÉS ET RÉFÉRENTIEL DE SUIVI (1.28Mo)

2 - III. 7. PROGRAMME ACTIONS (13.05Mo)

3 - AVIS ÉMIS PAR LES PPA, LA CDPENAF ET LA MRAE (35.04Mo)

4 - MÉMOIRE EN RÉPONSE AUX AVIS ÉMIS PAR LA MRAE, LA CDPENAF ET LES PPA (3.48Mo)

5 - BILAN DE LA CONCERTATION (28.44Mo)

6 - DÉLIBÉRATION COMITÉ SYNDICAL 11 DÉCEMBRE 2025 (6.19Mo)

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