Contribution n°538 (Web)
Par KORNICKER ANNE-VERONIQUE
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h32
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h32
Le PLUIHM envisage de le reclassement de la parcelle AB0074 de 2AU vers A. Nous comprenons que la surface constructible était trop importante par rapport à son accès. Cependant, un accès est possible depuis notre propriété pour une ou deux maisons car le mur remarquable comporte un grand portail avec deux piliers tout aussi remarquables. Le document joint présente ce qui peut, selon nous, être constructible en 1AUh ou éventuellement en U3.
Merci de prendre en considération notre demande.
Merci de prendre en considération notre demande.
Document joint
Contribution n°537 (Web)
Par L2 Architectes
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h15
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h15
En complément de notre contribution n°13 du 26 aout 2026, nous tenons à préciser que nous sollicitons le déplacement de la limite de zone U4b/U10 à l'interface entre les parcelles 82/83/84 et 87 (ligne bleu sur pièce jointe) pour permettre la qualification urbaine du front de boulevard Yves Guillou tel que l'oriente le plan graphique du PLUI.
Document joint
Contribution n°536 (Web)
Par MARIE Matthieu
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h13
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h13
Suite document contribution n°234 - Évolution du PLUi-HM - Observation concernant le corps de ferme situé parcelle AK9, bâtiment AK133 - Rosel, hameau de Gruchy
Document joint
Contribution n°535 (Web)
Par BONGUARDO
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h03
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h03
Bonjour,
J'ai déposé auprès de la mairie de Bieville Beuville une demande de changement de zonage sur 2 parcelles dont je suis propriétaire (N°31 et 32) et n'ai à ce jour pas reçu de réponse. Actuellement classées N je souhaiterais les rendre constructibles pour y construire une maison individuelle, celle de mon fils. Il ne s'agit en aucun cas d'un projet de promotion immobilière d'envergure.
Ces parcelles ne sont pas soumises à des risques environnementaux majeurs et sont adjacentes au réseau routier. Les accès et raccordements aux réseaux sont donc très aisés. Elles constituent de surcroît une "dent creuse" car en continuité immédiate d'habitations existantes. Je prie donc la commune d'examiner ma requête en vue du changement de zonage sur le PLU. Merci, bien cdlt
J'ai déposé auprès de la mairie de Bieville Beuville une demande de changement de zonage sur 2 parcelles dont je suis propriétaire (N°31 et 32) et n'ai à ce jour pas reçu de réponse. Actuellement classées N je souhaiterais les rendre constructibles pour y construire une maison individuelle, celle de mon fils. Il ne s'agit en aucun cas d'un projet de promotion immobilière d'envergure.
Ces parcelles ne sont pas soumises à des risques environnementaux majeurs et sont adjacentes au réseau routier. Les accès et raccordements aux réseaux sont donc très aisés. Elles constituent de surcroît une "dent creuse" car en continuité immédiate d'habitations existantes. Je prie donc la commune d'examiner ma requête en vue du changement de zonage sur le PLU. Merci, bien cdlt
Contribution n°534 (Web)
Par MARIE Matthieu
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h01
Déposée le 7 octobre 2026 à 18h01
Objet : Enquête publique – Évolution du PLUi-HM – Observation concernant le corps de ferme situé parcelle AK9, bâtiment AK133 – Rosel, hameau de Gruchy
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de l’enquête publique actuellement menée concernant l’évolution du PLUi-HM, nous souhaitons vous faire part de nos observations concernant notre corps de ferme situé sur la parcelle AK9 (bâtiment AK133), dans le hameau de Gruchy, 1 route de Caen, 14740 Rosel.
1. Un projet nécessaire au développement de notre activité agricole
Je soussigné, Monsieur Matthieu MARIE, agriculteur sur la commune d’Authie, hameau de Cussy, souhaite développer et transférer une partie de mon activité sur ce site.
L’exploitation agricole est aujourd’hui enclavée dans un lotissement qui s’adapte difficilement aux contraintes et au rythme du travail agricole, notamment en raison des horaires de travail et des déplacements des engins.
Le déménagement et le développement de l’exploitation sur le site de 1 route de Caen à Rosel permettraient de travailler dans des conditions mieux adaptées aux réalités de l’activité agricole.
2. Un bâtiment agricole ancien devenu inadapté aux matériels actuels
Le bâtiment concerné est situé en zone agricole et constitue historiquement un bâtiment à vocation agricole. Il s’agit notamment d’une ancienne étable ayant également servi au stockage du fourrage, de la paille, des tracteurs et du matériel agricole.
Construit en 1952, il avait été conçu pour les matériels agricoles de l’époque. Or, les dimensions des tracteurs, remorques, outils et autres engins agricoles ont considérablement évolué depuis.
Les matériels actuels sont notamment plus larges et plus hauts : largeur des tracteurs et outils, hauteur des cabines et équipements.
Dans sa configuration actuelle, l’accès au bâtiment n’est donc plus compatible avec les matériels nécessaires à l’activité agricole.
3. Un projet pour préserver et valoriser le bâtiment existant
Notre objectif n’est pas de faire disparaître ce bâtiment, mais au contraire de le conserver et de lui permettre de continuer à avoir une fonction agricole viable.
Nous envisageons notamment la création d’une ouverture sur la façade sud, afin de permettre l’entrée et la sortie des engins agricoles actuels dans de bonnes conditions.
Une seconde possibilité a également été étudiée : agrandir le bâtiment existant par la création d’un ouvrage complémentaire, afin de répondre aux besoins actuels de l’exploitation tout en conservant et en valorisant le bâtiment historique de la Reconstruction.
Un projet a été étudié en ce sens avec la Chambre d’agriculture. Les documents correspondants sont joints à la présente observation.
4. La nécessité de faire évoluer la protection du bâtiment
Le bâtiment est actuellement identifié dans le PLU comme bâti patrimonial.
Nous avons déjà sollicité Caen-la-Mer afin d’étudier la possibilité de réaliser les travaux nécessaires à son adaptation, mais cette demande n’a pas pu aboutir.
Dans le cadre de la présente enquête publique, nous souhaitons donc solliciter l’étude de deux possibilités :
en priorité, permettre les travaux nécessaires à l’adaptation du bâtiment à son usage agricole actuel, tout en préservant ses caractéristiques patrimoniales sur le reste du bâti ;
ou envisager la levée de la protection patrimoniale actuellement applicable au bâtiment, afin de permettre son adaptation aux besoins actuels de l’exploitation agricole.
Notre démarche ne vise donc pas à faire disparaître ce patrimoine, mais à trouver une solution permettant de conserver un bâtiment ancien tout en lui donnant une utilisation agricole viable et pérenne, conformément à sa vocation et à son classement en zone agricole dans le PLUi-HM.
5. Un PLUi-HM qui doit correspondre à la réalité du terrain
Nous avons également constaté, à la lecture du PLU, qu’un bâtiment AK132 apparaît encore sur les documents d’urbanisme alors qu’il n’existe plus aujourd’hui.
Cette situation montre, selon nous, la nécessité d’actualiser le document d’urbanisme afin qu’il corresponde au mieux à la réalité actuelle du terrain et aux activités qui y sont effectivement exercées.
Nous sollicitons donc également une vérification et, le cas échéant, une mise à jour de ces éléments, afin de disposer d’un PLUi-HM cohérent avec la réalité du site et avec sa vocation agricole, notamment céréalière.
6. Les documents joints à notre observation
Vous trouverez en pièces jointes les documents permettant d’appuyer notre demande, notamment :
les éléments du PLU faisant apparaître le bâtiment concerné par notre projet ;
les éléments faisant apparaître le bâtiment AK132, qui n’existe plus aujourd’hui ;
les documents relatifs au projet étudié avec la Chambre d’agriculture ;
des photographies permettant de constater la situation actuelle du bâtiment.
7. Un enjeu pour la pérennité du site agricole
La possibilité d’adapter ce bâtiment constitue un élément important pour la pérennité de notre activité agricole sur ce site.
Si aucune adaptation ne peut être envisagée, son utilisation pour les besoins actuels de l’exploitation deviendrait extrêmement difficile. À terme, cette situation pourrait nous contraindre à ne plus pouvoir maintenir notre activité sur place et, par conséquent, à ne plus être en mesure d’entretenir ce patrimoine.
Notre volonté est au contraire de maintenir une activité agricole sur le site, d’entretenir les bâtiments existants et de préserver ce patrimoine de la Reconstruction, en lui permettant de conserver une fonction adaptée aux réalités de l’agriculture actuelle.
Nous vous demandons donc de bien vouloir prendre en considération notre situation et d’étudier favorablement la possibilité de permettre l’adaptation du bâtiment ou, de revoir son classement au titre du patrimoine de la Reconstruction.
Nous vous remercions par avance de l’attention portée à notre demande et restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire ou pour présenter plus précisément le projet envisagé.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.
Matthieu MARIE et Marine DECLERCK
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de l’enquête publique actuellement menée concernant l’évolution du PLUi-HM, nous souhaitons vous faire part de nos observations concernant notre corps de ferme situé sur la parcelle AK9 (bâtiment AK133), dans le hameau de Gruchy, 1 route de Caen, 14740 Rosel.
1. Un projet nécessaire au développement de notre activité agricole
Je soussigné, Monsieur Matthieu MARIE, agriculteur sur la commune d’Authie, hameau de Cussy, souhaite développer et transférer une partie de mon activité sur ce site.
L’exploitation agricole est aujourd’hui enclavée dans un lotissement qui s’adapte difficilement aux contraintes et au rythme du travail agricole, notamment en raison des horaires de travail et des déplacements des engins.
Le déménagement et le développement de l’exploitation sur le site de 1 route de Caen à Rosel permettraient de travailler dans des conditions mieux adaptées aux réalités de l’activité agricole.
2. Un bâtiment agricole ancien devenu inadapté aux matériels actuels
Le bâtiment concerné est situé en zone agricole et constitue historiquement un bâtiment à vocation agricole. Il s’agit notamment d’une ancienne étable ayant également servi au stockage du fourrage, de la paille, des tracteurs et du matériel agricole.
Construit en 1952, il avait été conçu pour les matériels agricoles de l’époque. Or, les dimensions des tracteurs, remorques, outils et autres engins agricoles ont considérablement évolué depuis.
Les matériels actuels sont notamment plus larges et plus hauts : largeur des tracteurs et outils, hauteur des cabines et équipements.
Dans sa configuration actuelle, l’accès au bâtiment n’est donc plus compatible avec les matériels nécessaires à l’activité agricole.
3. Un projet pour préserver et valoriser le bâtiment existant
Notre objectif n’est pas de faire disparaître ce bâtiment, mais au contraire de le conserver et de lui permettre de continuer à avoir une fonction agricole viable.
Nous envisageons notamment la création d’une ouverture sur la façade sud, afin de permettre l’entrée et la sortie des engins agricoles actuels dans de bonnes conditions.
Une seconde possibilité a également été étudiée : agrandir le bâtiment existant par la création d’un ouvrage complémentaire, afin de répondre aux besoins actuels de l’exploitation tout en conservant et en valorisant le bâtiment historique de la Reconstruction.
Un projet a été étudié en ce sens avec la Chambre d’agriculture. Les documents correspondants sont joints à la présente observation.
4. La nécessité de faire évoluer la protection du bâtiment
Le bâtiment est actuellement identifié dans le PLU comme bâti patrimonial.
Nous avons déjà sollicité Caen-la-Mer afin d’étudier la possibilité de réaliser les travaux nécessaires à son adaptation, mais cette demande n’a pas pu aboutir.
Dans le cadre de la présente enquête publique, nous souhaitons donc solliciter l’étude de deux possibilités :
en priorité, permettre les travaux nécessaires à l’adaptation du bâtiment à son usage agricole actuel, tout en préservant ses caractéristiques patrimoniales sur le reste du bâti ;
ou envisager la levée de la protection patrimoniale actuellement applicable au bâtiment, afin de permettre son adaptation aux besoins actuels de l’exploitation agricole.
Notre démarche ne vise donc pas à faire disparaître ce patrimoine, mais à trouver une solution permettant de conserver un bâtiment ancien tout en lui donnant une utilisation agricole viable et pérenne, conformément à sa vocation et à son classement en zone agricole dans le PLUi-HM.
5. Un PLUi-HM qui doit correspondre à la réalité du terrain
Nous avons également constaté, à la lecture du PLU, qu’un bâtiment AK132 apparaît encore sur les documents d’urbanisme alors qu’il n’existe plus aujourd’hui.
Cette situation montre, selon nous, la nécessité d’actualiser le document d’urbanisme afin qu’il corresponde au mieux à la réalité actuelle du terrain et aux activités qui y sont effectivement exercées.
Nous sollicitons donc également une vérification et, le cas échéant, une mise à jour de ces éléments, afin de disposer d’un PLUi-HM cohérent avec la réalité du site et avec sa vocation agricole, notamment céréalière.
6. Les documents joints à notre observation
Vous trouverez en pièces jointes les documents permettant d’appuyer notre demande, notamment :
les éléments du PLU faisant apparaître le bâtiment concerné par notre projet ;
les éléments faisant apparaître le bâtiment AK132, qui n’existe plus aujourd’hui ;
les documents relatifs au projet étudié avec la Chambre d’agriculture ;
des photographies permettant de constater la situation actuelle du bâtiment.
7. Un enjeu pour la pérennité du site agricole
La possibilité d’adapter ce bâtiment constitue un élément important pour la pérennité de notre activité agricole sur ce site.
Si aucune adaptation ne peut être envisagée, son utilisation pour les besoins actuels de l’exploitation deviendrait extrêmement difficile. À terme, cette situation pourrait nous contraindre à ne plus pouvoir maintenir notre activité sur place et, par conséquent, à ne plus être en mesure d’entretenir ce patrimoine.
Notre volonté est au contraire de maintenir une activité agricole sur le site, d’entretenir les bâtiments existants et de préserver ce patrimoine de la Reconstruction, en lui permettant de conserver une fonction adaptée aux réalités de l’agriculture actuelle.
Nous vous demandons donc de bien vouloir prendre en considération notre situation et d’étudier favorablement la possibilité de permettre l’adaptation du bâtiment ou, de revoir son classement au titre du patrimoine de la Reconstruction.
Nous vous remercions par avance de l’attention portée à notre demande et restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire ou pour présenter plus précisément le projet envisagé.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.
Matthieu MARIE et Marine DECLERCK
Documents joints
Contribution n°533 (Web)
Par DIEULAFAIT LAURE
Déposée le 7 octobre 2026 à 17h55
Déposée le 7 octobre 2026 à 17h55
Demande de prise en compte d'un projet d'accueil touristiques léger et réversibles. Les Roches à Ouistreham.
Je souhaite attirer l'attention de la commission d'enquête sur le devenir d'une partie de la propriété LES ROCHES à Ouistreham, située dans un environnement privilégié, à proximité immédiate du canal de Caen- Ouistreham;
Mon souhait n'est d'absolument pas d'urbaniser ou de dénaturer cet espace. Au contraire, je souhaite conserver son caractère naturel, paysager et végétalisé, qui constitue précisément l'intérêt de ce site.
Le projet consiste à permettre l'accueil, en nombre limité de camping-cars et éventuellement d'hébergements mobiles ou démontables autorisés par la règlementation, destinés à une clientèle touristique de passage.
L'objectif serait de réaliser un aménagement léger et réversible, en conservant autant que possible le terrain dans son état naturel. Les installations seraient conçues de manière à préserver la perméabilité des sols, la végétation et le paysage du site. Cette situation présente un véritable intérêt touristique: Les visiteurs pourraient séjourner dans un environnement calme avec une vue remarquable sur le canal et des itinéraires cyclables. Cette recherche de nature fait précisément partie de l'intérêt de ce type d'accueil. Le projet permettrait de concilier activité touristiques et préservation du paysage avec activité de la salle sans transformation importante du terrain. Le projet projet peut tout à fait répondre aux retombées économiques locales de Ouistreham tout en évitant une urbanisation lourde. Je souhaiterai donc que dans le cadre du futur PLU il soit étudié la possibilité de prévoir sur cette zone une disposition réglementaire et adapté permettant l'accueil limité de camping-cars ainsi que, si la règlementation le permet certains hébergements mobiles démontables à vocation touristiques. Tout cela dans le but d'une valorisation touristique tout en préservant l'aspect naturel.
Je souhaite attirer l'attention de la commission d'enquête sur le devenir d'une partie de la propriété LES ROCHES à Ouistreham, située dans un environnement privilégié, à proximité immédiate du canal de Caen- Ouistreham;
Mon souhait n'est d'absolument pas d'urbaniser ou de dénaturer cet espace. Au contraire, je souhaite conserver son caractère naturel, paysager et végétalisé, qui constitue précisément l'intérêt de ce site.
Le projet consiste à permettre l'accueil, en nombre limité de camping-cars et éventuellement d'hébergements mobiles ou démontables autorisés par la règlementation, destinés à une clientèle touristique de passage.
L'objectif serait de réaliser un aménagement léger et réversible, en conservant autant que possible le terrain dans son état naturel. Les installations seraient conçues de manière à préserver la perméabilité des sols, la végétation et le paysage du site. Cette situation présente un véritable intérêt touristique: Les visiteurs pourraient séjourner dans un environnement calme avec une vue remarquable sur le canal et des itinéraires cyclables. Cette recherche de nature fait précisément partie de l'intérêt de ce type d'accueil. Le projet permettrait de concilier activité touristiques et préservation du paysage avec activité de la salle sans transformation importante du terrain. Le projet projet peut tout à fait répondre aux retombées économiques locales de Ouistreham tout en évitant une urbanisation lourde. Je souhaiterai donc que dans le cadre du futur PLU il soit étudié la possibilité de prévoir sur cette zone une disposition réglementaire et adapté permettant l'accueil limité de camping-cars ainsi que, si la règlementation le permet certains hébergements mobiles démontables à vocation touristiques. Tout cela dans le but d'une valorisation touristique tout en préservant l'aspect naturel.
Document joint
Contribution n°532 (Web)
Par MOTTAY HEBERT Nicole
Déposée le 7 octobre 2026 à 17h43
Déposée le 7 octobre 2026 à 17h43
Voir pièce jointe
Documents joints
Contribution n°531 (Web)
Par ALAIN LE MOIGNE VERMEILLE
Déposée le 7 octobre 2026 à 17h35
Déposée le 7 octobre 2026 à 17h35
Bonjour ,
Je tiens à préciser avant tout que je ne suis pas contre toute urbanisation et développement de la commune , je souhaite seulement qu'elle soit raisonnée et raisonnable . Telle fut ma démarche constante au cours des deux mandats qui m'ont été confiés en tant que conseiller municipal .C'est pourquoi je me suis engagé contre le projet de la ZAC de la Gare tel que proposé par la majorité municipale . Il est évident qu'un programme de 225 logements au nord du bourg perturbera gravement l'équilibre de la commune et la tranquillité des habitants , point n'est besoin d'études interminables coûteuses et tout à fait stériles pour contrer cette évidence . Le calibrage des voies actuelles ne permettra jamais un tel accroissement de la circulation dont la majorité du flux se dirigera vers le sud et par conséquent traversera le centre bourg . Je termine mon propos par la piètre qualité de vie réservée à d'hypothétiques futurs acquéreurs d'un logement situé à moins de 80 m d'une route à 4 voies où circulent actuellement plus de 25 000 véhicules par jour , ce flux étant d'ailleurs amené à fortement évoluer eu égard aux nombreux programmes immobiliers réalisés à Courseulles et à Douvres .
Pour valoir ce que de droit .
Alain Le Moigne Vermeille .
Je tiens à préciser avant tout que je ne suis pas contre toute urbanisation et développement de la commune , je souhaite seulement qu'elle soit raisonnée et raisonnable . Telle fut ma démarche constante au cours des deux mandats qui m'ont été confiés en tant que conseiller municipal .C'est pourquoi je me suis engagé contre le projet de la ZAC de la Gare tel que proposé par la majorité municipale . Il est évident qu'un programme de 225 logements au nord du bourg perturbera gravement l'équilibre de la commune et la tranquillité des habitants , point n'est besoin d'études interminables coûteuses et tout à fait stériles pour contrer cette évidence . Le calibrage des voies actuelles ne permettra jamais un tel accroissement de la circulation dont la majorité du flux se dirigera vers le sud et par conséquent traversera le centre bourg . Je termine mon propos par la piètre qualité de vie réservée à d'hypothétiques futurs acquéreurs d'un logement situé à moins de 80 m d'une route à 4 voies où circulent actuellement plus de 25 000 véhicules par jour , ce flux étant d'ailleurs amené à fortement évoluer eu égard aux nombreux programmes immobiliers réalisés à Courseulles et à Douvres .
Pour valoir ce que de droit .
Alain Le Moigne Vermeille .
Contribution n°530 (Web)
Anonyme
Déposée le 7 octobre 2026 à 16h33
Déposée le 7 octobre 2026 à 16h33
Pour une densification mieux maîtrisée du centre de Caen
Caen se densifie de manière dangereuse, notamment dans certains quartiers du centre-ville. Les arbres sont coupés, les espaces se réduisent et les petits squares ou espaces verts entre les nouveaux programmes disparaissent progressivement.
Les nouveaux immeubles sont souvent sans charme, très standardisés : formes carrées, façades grises, petites ouvertures, petits balcons et, de plus en plus, toitures plates.
Je souhaite que le PLU impose aux promoteurs une véritable exigence architecturale et paysagère : privilégier une architecture inspirée de l’identité caennaise, pierre blanche, colombages apparents, toitures en pente et imposer, dans les programmes neufs, l’aménagement systématique de petits espaces verts avec arbres, bancs et jeux pour enfants, afin de préserver des espaces de respiration dans la ville.
Des exemples existent déjà en Europe, notamment en Pologne, où tout les programmes immobiliers destinés aux primo-accédants sont soumis à des règles de végétalisation intégrées au PLU.
Densifier, oui, mais sans sacrifier les arbres, les espaces verts et le caractère de Caen.
Caen se densifie de manière dangereuse, notamment dans certains quartiers du centre-ville. Les arbres sont coupés, les espaces se réduisent et les petits squares ou espaces verts entre les nouveaux programmes disparaissent progressivement.
Les nouveaux immeubles sont souvent sans charme, très standardisés : formes carrées, façades grises, petites ouvertures, petits balcons et, de plus en plus, toitures plates.
Je souhaite que le PLU impose aux promoteurs une véritable exigence architecturale et paysagère : privilégier une architecture inspirée de l’identité caennaise, pierre blanche, colombages apparents, toitures en pente et imposer, dans les programmes neufs, l’aménagement systématique de petits espaces verts avec arbres, bancs et jeux pour enfants, afin de préserver des espaces de respiration dans la ville.
Des exemples existent déjà en Europe, notamment en Pologne, où tout les programmes immobiliers destinés aux primo-accédants sont soumis à des règles de végétalisation intégrées au PLU.
Densifier, oui, mais sans sacrifier les arbres, les espaces verts et le caractère de Caen.
Documents joints
Contribution n°529 (Mairie d'Ifs)
Par Monsieur et Madame VILAULT Lionel
Déposée le 7 octobre 2026 à 11h15
Déposée le 7 octobre 2026 à 11h15
Merci de prendre en compte les éléments en pièce jointe.
Document joint
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