Documents de présentation

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE ET ORGANISATION D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 01.04.2026 (0.35Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.13Mo)

DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (PC) - PV ECOPOLE DE L'ÉTOILE SEPTÈMES-LES-VALLONS_DOSSIER EP (117.32Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE À L’AVIS DE LA MRAE - PV ÉCOPÔLE DE L'ÉTOILE SEPTÈMES-LES-VALLONS (12.25Mo)

RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE D’IMPACT (EIE RNT) - PV_SEPTEMES-LES-VALLONS_2025_VF (14.1Mo)

ÉTUDE D’IMPAC (EIE) - PV_SEPTEMES-LES-VALLONS_2025_VF (91.67Mo)

AVIS FAVORABLE DAEPM VOIRIE_PC0131062500017_EOLFI_CENTRALE PV FRANCE (0.61Mo)

AVIS PLUVIAL_PC 13106 25 00017_SIGNE-1 (0.79Mo)

DERNIER AVIS PLUVIAL (0.79Mo)

ISDND VALSUD_ PERMIS DE CONSTRUIRE PV_ AVIS DREAL_ODT (1.25Mo)

AVIS DU MAIRE_PC2500017 (0.29Mo)

AVIS NATRAN_E2025-000470-CR-AUTRES_SOLLICITATIONS-001-1 (0.15Mo)

PLAQUETTE RECOMMANDATIONS NATRAN_V3 (1.03Mo)

AVIS SDIS (0.09Mo)

AVIS SDIS RAPPORT TECHNIQUE (0.11Mo)

PC 013 106 25 00017 - INCOMPLET AEP LETTRE ENGAGEMENT (0.88Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "SEPTÈMES-LES-VALLONS : demande de permis de construire déposée par la société « CENTRALES PV FRANCE » pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol, sur le site de Écopôle de l'Étoile".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Septèmes-les-Vallons

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