PAGNY-SUR-MOSELLE : révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et révision du Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l’église Saint-Martin

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.24Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.2Mo)

PIÈCE 0_54-PAGNY SUR MOSELLE PAGE DE GARDE & NOMENCLATURE DU DOSSIER (0.15Mo)

PIÈCE 1_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU FICHE PROCÉDURE (0.58Mo)

PIÈCE 2_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU NOTE DE SYNTHÈSE (1.15Mo)

PIÈCE 3_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU 1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION (40.08Mo)

PIÈCE 4_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU 2 - PADD (1.47Mo)

PIÈCE 5_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU 3.1 - OAPTHEMATIQUE (0.98Mo)

PIÈCE 6_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU 3.2 - OAP SECTORIELLES (0.96Mo)

PIÈCE 7.1_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU RÈGLEMENT GRAPHIQUE 1/2000 (35.67Mo)

PIÈCE 7_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU RÈGLEMENT GRAPHIQUE 1/6000 (19.14Mo)

PIÈCE 8_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU RÈGLEMENT LITTÉRAL (1.13Mo)

PIÈCE 9_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU 5.1 - EMPLACEMENTS RÉSERVÉS (0.66Mo)

PIÈCE 10_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU 6 - ANNEXES (98.07Mo)

PIÈCE 11_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU 6.1 ANNEXES RÉSEAUX HUMIDES (26.97Mo)

PIÈCE 12_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU DÉLIBÉRATION PROJET PLU (3.65Mo)

PIÈCE 13_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU DÉLIBÉRATIONS COMPLÉMENTAIRES (0.83Mo)

PIÈCE 14_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU AVIS PPA (7.35Mo)

PIÈCE 15_54-PAGNY SUR MOSELLE PLU AVIS CDPENAF ET MRAE (0.45Mo)

PIÈCE 16_54-PAGNY SUR MOSELLE PDA NOTICE DE PRÉSENTATION (4.73Mo)

PIÈCE 17_54-PAGNY SUR MOSELLE PDA PLANCHE DE ZONAGE (14.53Mo)

PIÈCE 18_54-PAGNY SUR MOSELLE PDA DÉLIBÉRATIONS (21.38Mo)

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Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Meurthe-et-Moselle (54)

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1 rue des Aulnois
54530 PAGNY-SUR-MOSELLE

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A l'attention de la commissaire enquêtrice
1 rue des Aulnois
54530 PAGNY-SUR-MOSELLE