LA CHAPELLE-MARCOUSSE et RENTIÈRES : consultation du public sur la demande d’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’une carrière au lieu-dit « Le Sarran » - Société Pouzzolanes du Sarran

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC - VERT (0.14Mo)

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30/09/2025 (1.7Mo)

0 - LISTE DES PIÈCES DU DOSSIER (0.14Mo)

1 - PIÈCE A - LETTRE DE DEMANDE (7.38Mo)

2 - PIÈCE B - DOSSIER DE PRÉSENTATION (30.75Mo)

3 - PIÈCE B - ANNEXE 1 - EXTRAIT KBIS (1.15Mo)

4 - PIÈCE B - ANNEXE 2 - CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (3.22Mo)

5 - PIÈCE B - ANNEXE 3 - MAÎTRISE FONCIÈRE (25.47Mo)

6- PIÈCE B - ANNEXE 4 - AVIS DES MAIRES ET DES PROPRIÉTAIRES SUR LE RÉAMÉNAGEMENT (2.64Mo)

6B - PIÈCE B - ANNEXE 5 - RESPECT DES PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES POUR LA RUBRIQUE 2515 (0.33Mo)

7 - PIÈCE C - ETUDE D'IMPACT ET RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (176.15Mo)

8 - PIÈCE C - ANNEXE 1 - ETUDE VOLETS MILIEUX NATURELS (162.71Mo)

9 - PIÈCE C - ANNEXE 2 - MESURES SONORES (3.13Mo)

10 - PIÈCE C - ANNEXE 3 - PLAN DE GESTION DES DÉCHETS INERTES (4.28Mo)

11 - PIÈCE D - ETUDE DES DANGERS ET RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (25.75Mo)

12 - PIÈCE E - NOTICE HYGIÈNE ET SÉCURITÉ (9.92Mo)

13 - PIÈCE F - PLANS (25.1Mo)

TABLEAU DE SUIVI (0.01Mo)

AVIS DDT (0.25Mo)

AVIS UDAP ABF (0.33Mo)

AVIS ARS (0.32Mo)

DIAPORAMA PRÉSENTÉ PAR COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.06Mo)

réunion publique du 8 novembre 2025

DIAPORAMA PRÉSENTÉ PAR POUZZOLANES DU SARRAN (57.2Mo)

diaporama présenté par Pouzzolanes du Sarran

COMPTE RENDU RÉUNION PUBLIQUE (0.46Mo)

compte rendu réunion publique

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Le Bourg
63420 RENTIÈRES

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À l'attention de M. ROSNET commissaire enquêteur
Mairie de Rentières
le Bourg
63420 RENTIÈRES