Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

INFORMATION DE LA MRAE SUR LE PROJET DE TRANSFORMATION DE L'ANCIEN SITE MICHELIN DU 28 JUILLET 2025 (0.1Mo)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.03Mo)

ARRÊTÉ DE CONSULTATION DU PUBLIC (2.38Mo)

PAGE DE GARDE (0.39Mo)

PIÈCE 0 - PRÉAMBULE – CONTEXTE DU PROJET ET DE LA DEMANDE D’AUTORISATION (2.32Mo)

PIÈCE A – NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (3.82Mo)

PIÈCE B - IDENTITÉ DU DEMANDEUR (3.87Mo)

PIÈCE C – LOCALISATION DU PROJET (1.02Mo)

PIÈCE D – PROPRIÉTÉ DU TERRAIN D’ASSIETTE DU PROJET (6.65Mo)

PIÈCE E – DESCRIPTION DU PROJET (2.78Mo)

PIÈCE F – VOLET LOI SUR L’EAU (14.76Mo)

PIÈCE G – ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (ÉTUDE D’IMPACT) (52.75Mo)

PIÈCE H – DOSSIER DE DEMANDE DE DÉROGATION « ESPÈCES PROTÉGÉES » (19.5Mo)

PAGE DE GARDE (0.4Mo)

PA1. PLAN DE SITUATION DU TERRAIN (2.12Mo)

PA2. NOTICE DÉCRIVANT LE TERRAIN ET LE PROJET D ’AMÉNAGEMENT PRÉVU (27.04Mo)

PA3. PLAN DE L ’ÉTAT ACTUEL DU TERRAIN À AMÉNAGER ET DE SES ABORDS (3.52Mo)

PA4. PLAN DE COMPOSITION D'ENSEMBLE DU PROJET (6.94Mo)

PA5. DEUX VUES ET COUPES FAISANT APPARAÎTRE LA SITUATION DU PROJET DANS LE PROFIL DU TERRAIN NATUREL (2.3Mo)

PA8. PROGRAMME ET PLANS DES TRAVAUX D ’AMÉNAGEMENT (0.57Mo)

PA8-1. PLAN DE VOIRIE ET ESPACES VERTS (IND.B) (5.01Mo)

PA8-2. PLAN D'ASSAINISSEMENT (IND.B) (5.09Mo)

PA8-3. PLAN DES RÉSEAUX SOUPLES (IND.B) (4.57Mo)

PA12. ENGAGEMENT DU LOTISSEUR DE CONSTITUER UNE ASSOCIATION SYNDICALE DES ACQUÉREURS DE LOTS (0.45Mo)

PA12. CONVENTIONS DE TRANSFERT À LA ROCHE AGGLOMÉRATION (0.39Mo)

PA12. CONVENTIONS DE TRANSFERT À LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON (0.52Mo)

PA12. PLAN DES ESPACES COMMUNS (2.13Mo)

PA14. ÉTUDE D'IMPACT (52.75Mo)

PA16-2. ATTESTATION DES MESURES DE GESTION DE LA POLLUTION (12.35Mo)

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