Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL N°2025-044 PAT PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - MAI 2025 (1.34Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.04Mo)

A - DESCRIPTION DU PROJET_V1 (40.76Mo)

B - NOTE PRESENTATION NON TECHNIQUE_V1 (8.44Mo)

C - JUSTIFICATIF DE MAÎTRISE FONCIÈRE_V0 (1.61Mo)

D - ETUDE INCIDENCE ENVIRONNEMENTALE_V1 (11.13Mo)

DBIS - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE_V0 (0.61Mo)

CARTE LOCALISATION 1_25000 (2.84Mo)

PLAN IMPLANTATION (0.63Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSES AUX REMARQUES DES SERVICES_VF (13.16Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "TARTARAS : autorisation environnementale pour la réhabilitation et l'extension de la station d'épuration de Tartaras, à la demande du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier (SIAMVG)".

Retrouvez tous les registres dématérialisés des départements associés à cette enquête publique : Loire (42), Rhône (69).

Siège de l'enquête publique

Mairie de Rive-de-Gier

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