Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.14Mo)

CERFA DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (15.64Mo)

P1 - DESCRIPTION DU PROJET (6.07Mo)

P2 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (8.93Mo)

P3 - JUSTIFICATIF MAÎTRISE FONCIÈRE (2.39Mo)

P4 - PARCELLES DU PROJET (1.77Mo)

P5 - ÉTUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTALE (57.41Mo)

P6 - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT - PARTIE 1 (111.1Mo)

P6 - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT - PARTIE 2 (113.85Mo)

P6 - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT - PARTIE 3 (95.66Mo)

P6 - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT - PARTIE 4 (34.09Mo)

P7 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (6.69Mo)

P8 - ÉTUDE DE DANGER ET SON RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (14.31Mo)

P9 - CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (2.92Mo)

P10 - PLAN DE SITUATION (4.03Mo)

P11 - ÉLÉMENTS GRAPHIQUES (2.39Mo)

P12 - PLANS D'ENSEMBLE (6.86Mo)

P13 - AUTRES FICHIERS (2.74Mo)

AVIS AGENCE REGIONALE DE SANTE (0.4Mo)

AVIS DEFAVORABLE

AVIS DE L'AVIATION CIVILE (1.44Mo)

AVIS FAVORABLE SOUS RESERVES

AVIS CIRCULATION AERIENNE MILITAIRE (1.16Mo)

AVIS FAVORABLE SOUS RESERVES

AVIS CLE SAGE CLAIN (2.25Mo)

AVIS DEFAVORABLE

ABSENCE D'AVIS DE L'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (0.32Mo)

Avis non formulé dans le délai de deux mois imparti par l'art.R122-7du code de l'environnement.

CONSTAT D'HUISSIER AFFICHAGE REGLEMENTAIRE (5.82Mo)

CONSTAT HUISSIER INVESTIGATIONS INTERNET (9.99Mo)

1 - PREMIERE REUNION PUBLIQUE DU 27 MAI 2025 (0.02Mo)

1 COMMUNE DE LA CHAPELLE BÂTON (0.51Mo)

Avis favorable

2 - COMMUNE DE JOUSSE (0.29Mo)

Avis défavorable

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