Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS AGENCE REGIONALE DE SANTE (0.4Mo)
AVIS DEFAVORABLE
AVIS DE L'AVIATION CIVILE (1.44Mo)
AVIS FAVORABLE SOUS RESERVES
AVIS CIRCULATION AERIENNE MILITAIRE (1.16Mo)
AVIS FAVORABLE SOUS RESERVES
AVIS CLE SAGE CLAIN (2.25Mo)
AVIS DEFAVORABLE
ABSENCE D'AVIS DE L'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (0.32Mo)
Avis non formulé dans le délai de deux mois imparti par l'art.R122-7du code de l'environnement.
1 COMMUNE DE LA CHAPELLE BÂTON (0.51Mo)
Avis favorable
2 - COMMUNE DE JOUSSE (0.29Mo)
Avis défavorable

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