Contribution n°78 (Web)
Déposée le 4 juin 2026 à 22h04
Document joint
Contribution n°77 (Web)
Déposée le 4 juin 2026 à 22h03
Document joint
Contribution n°76 (Web)
Déposée le 4 juin 2026 à 20h49
Documents joints
Contribution n°75 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 21h19
Document joint
Contribution n°74 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 21h12
Document joint
Contribution n°73 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 21h07
Document joint
Contribution n°72 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 21h02
Document joint
Contribution n°71 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 18h51
Cette parcelle est une dent creuse au sens du DOO du SCoT (p. 65), entièrement enclavée dans un tissu UDa bâti continu. Hasparren est identifiée comme petite ville structurante par le SCoT, aucun critère agricole prioritaire n'est rempli (DOO p. 133, tableau INAO joint), et la parcelle est hors TVB, hors puits de carbone et hors Loi Littoral et Montagne. Les parcelles voisines appartiennent à mon frère, exploitant agricole qui soutient expressément le projet.
Le mémoire détaillé et les pièces justificatives sont joints.
Documents joints
Contribution n°70 (Web)
Déposée le 31 mai 2026 à 22h27
La parcelle 0D 276, actuellement classée en zone agricole, s’inscrit dans la continuité immédiate d’un secteur déjà urbanisé.
Elle est située à proximité directe de plusieurs constructions à usage d’habitation et bénéficie d’un accès existant.
La parcelle ne présente pas, en l’état, de vocation agricole effective identifiée.
Son évolution pourrait relever d’une urbanisation mesurée et cohérente avec l’existant.
Je sollicite le réexamen de son classement, en vue de son intégration totale ou partielle dans un zonage plus adapté à sa situation.
Voir dossier et plan joints.
Documents joints
Contribution n°69 (Web)
Déposée le 31 mai 2026 à 22h23
La parcelle 0D 269, actuellement classée en zone agricole, se situe dans la continuité immédiate d’un secteur déjà urbanisé.
Elle est localisée à proximité directe de plusieurs constructions à usage d’habitation et bénéficie d’un accès existant.
La parcelle ne présente pas, en l’état, de vocation agricole effective identifiée.
Son évolution pourrait relever d’une urbanisation mesurée et cohérente avec l’existant.
Je sollicite le réexamen de son classement, en vue de son intégration totale ou partielle dans un zonage plus adapté à sa situation.
Voir dossier et plan joints.