Contribution n°80 (Web)
Déposée le 5 juin 2026 à 12h21
Documents joints
Contribution n°79 (Web)
Déposée le 4 juin 2026 à 22h05
Document joint
Contribution n°78 (Web)
Déposée le 4 juin 2026 à 22h04
Document joint
Contribution n°77 (Web)
Déposée le 4 juin 2026 à 22h03
Document joint
Contribution n°76 (Web)
Déposée le 4 juin 2026 à 20h49
Documents joints
Contribution n°75 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 21h19
Document joint
Contribution n°74 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 21h12
Document joint
Contribution n°73 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 21h07
Document joint
Contribution n°72 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 21h02
Document joint
Contribution n°71 (Web)
Déposée le 3 juin 2026 à 18h51
Cette parcelle est une dent creuse au sens du DOO du SCoT (p. 65), entièrement enclavée dans un tissu UDa bâti continu. Hasparren est identifiée comme petite ville structurante par le SCoT, aucun critère agricole prioritaire n'est rempli (DOO p. 133, tableau INAO joint), et la parcelle est hors TVB, hors puits de carbone et hors Loi Littoral et Montagne. Les parcelles voisines appartiennent à mon frère, exploitant agricole qui soutient expressément le projet.
Le mémoire détaillé et les pièces justificatives sont joints.