Contribution n°25 (Web)
Par Prost Victor
Déposée le 17 octobre 2026 à 09h34
Déposée le 17 octobre 2026 à 09h34
Le 17/10/2026
à La Pesse
Madame, Monsieur,
Propriétaires d’un des appartements de la copropriété des 4 Épices située au 13 rue de l’Épicéa à La Pesse ou nous vivrons à partir de décembre 2026 (une fois les travaux finis)
Résidents permanent de la Pesse depuis toujours.
Parents de Malo Prost qui vient de faire sa rentré à l’école de La Pesse.
Parent/beau parent de Satya et Noa Rengame qui ont fait toute leur scolarité à La Pesse/Les Bouchoux.
Ayant enfin réussi à être propriétaires d’un bien dans notre village (bien que nous avons divisé en 4 lots et dans lequel nous avons réalisé nous même tous les travaux).
Nous nous tournons vers vous afin de contester un points du futur PLUI qui touche notre propriété.
>Le point que nous contestons et le passage du terrain attenant au notre (N° parcelle : 1072 ) en UBh (hameaux légers) juste que la zone UE.
-Lors de l’achat de la maison en avril 2024 cette zone classé UE à été un facteur essentielle puisque c’était une garantit de garder un champ devant notre porte.
-Un aménagement dans cette parcelle dévaloriserais notre bien qui pour le moment dispose d’une vue dégagée et de tranquillité sur cette face Est.
Cordialement
Charlotte et Victor
à La Pesse
Madame, Monsieur,
Propriétaires d’un des appartements de la copropriété des 4 Épices située au 13 rue de l’Épicéa à La Pesse ou nous vivrons à partir de décembre 2026 (une fois les travaux finis)
Résidents permanent de la Pesse depuis toujours.
Parents de Malo Prost qui vient de faire sa rentré à l’école de La Pesse.
Parent/beau parent de Satya et Noa Rengame qui ont fait toute leur scolarité à La Pesse/Les Bouchoux.
Ayant enfin réussi à être propriétaires d’un bien dans notre village (bien que nous avons divisé en 4 lots et dans lequel nous avons réalisé nous même tous les travaux).
Nous nous tournons vers vous afin de contester un points du futur PLUI qui touche notre propriété.
>Le point que nous contestons et le passage du terrain attenant au notre (N° parcelle : 1072 ) en UBh (hameaux légers) juste que la zone UE.
-Lors de l’achat de la maison en avril 2024 cette zone classé UE à été un facteur essentielle puisque c’était une garantit de garder un champ devant notre porte.
-Un aménagement dans cette parcelle dévaloriserais notre bien qui pour le moment dispose d’une vue dégagée et de tranquillité sur cette face Est.
Cordialement
Charlotte et Victor
Contribution n°24 (Web)
Par Prost Victor
Déposée le 17 octobre 2026 à 09h30
Déposée le 17 octobre 2026 à 09h30
Le 01/10/2026
à La Pesse
Madame, Monsieur,
Propriétaires d’un des appartements de la copropriété des 4 Épices située au 13 rue de l’Épicéa à La Pesse ou nous vivrons à partir de décembre 2026 (une fois les travaux finis)
Résidents permanent de la Pesse depuis toujours.
Parents de Malo Prost qui vient de faire sa rentré à l’école de La Pesse.
Parent/beau parent de Satya et Noa Rengame qui ont fait toute leur scolarité à La Pesse/Les Bouchoux.
Ayant enfin réussi à être propriétaires d’un bien dans notre village (bien que nous avons divisé en 4 lots et dans lequel nous avons réalisé nous même tous les travaux).
Nous nous tournons vers vous afin de contester un points du futur PLUI qui touche notre propriété.
>Le passage de la dameuse (zone 9) en hiver sur notre terrain (voir plan joint) qui :
-C'est une « servitude » qui ne nous a jamais été communiquée lors de l’achat de notre bien (2025) et qui n’apparaît nul part sur notre récent acte de propriété.
-Nous bloque une bande d’environ 120m2 sur notre terrain nous empêchant tout aménagement même léger.
-Nous coupe l’unique accès à notre logement (voir plan joint).
-Le stationnement de nos véhicules au vue de l’accès se ferais sur cette zone.
-Passe à moins de 14m (l’axe de la piste) de notre maison ce qui nous paraît très nuisant et bruyant étant donner que nous allons vivre sur ce terrain, le danger que le passage d’une dameuse peut représenter pour nos enfants, en particulier le plus petit qui à trois ans.
-Cette piste/accès crée du passage sur notre terrain d’un publique de moins en moins respectueux d’autrui (déchet, bruit, skouate de table...).
-De plus selon l’Article L342-23 une servitude ne peut grever les terrains situés à moins de vingt mètres des bâtiments à usage d'habitation.
Nous sommes bien conscient que la dameuse a besoin d’accéder à la zone multi-activité mais de notre coté nous souhaitons pouvoir profiter et vivre sur l'entièreté de notre « chez nous » durement acquis.
Nous vous joignons des idées de chemins différent pour la dameuse (voir document joint).
-Le long du Vival sur une route gravier/goudron environ 45 mètre.
-Autour du bâtiment de la Mairie et dans le champ en face.
Nous restons disponible pour discuté.
Cordialement
Charlotte et Victor
à La Pesse
Madame, Monsieur,
Propriétaires d’un des appartements de la copropriété des 4 Épices située au 13 rue de l’Épicéa à La Pesse ou nous vivrons à partir de décembre 2026 (une fois les travaux finis)
Résidents permanent de la Pesse depuis toujours.
Parents de Malo Prost qui vient de faire sa rentré à l’école de La Pesse.
Parent/beau parent de Satya et Noa Rengame qui ont fait toute leur scolarité à La Pesse/Les Bouchoux.
Ayant enfin réussi à être propriétaires d’un bien dans notre village (bien que nous avons divisé en 4 lots et dans lequel nous avons réalisé nous même tous les travaux).
Nous nous tournons vers vous afin de contester un points du futur PLUI qui touche notre propriété.
>Le passage de la dameuse (zone 9) en hiver sur notre terrain (voir plan joint) qui :
-C'est une « servitude » qui ne nous a jamais été communiquée lors de l’achat de notre bien (2025) et qui n’apparaît nul part sur notre récent acte de propriété.
-Nous bloque une bande d’environ 120m2 sur notre terrain nous empêchant tout aménagement même léger.
-Nous coupe l’unique accès à notre logement (voir plan joint).
-Le stationnement de nos véhicules au vue de l’accès se ferais sur cette zone.
-Passe à moins de 14m (l’axe de la piste) de notre maison ce qui nous paraît très nuisant et bruyant étant donner que nous allons vivre sur ce terrain, le danger que le passage d’une dameuse peut représenter pour nos enfants, en particulier le plus petit qui à trois ans.
-Cette piste/accès crée du passage sur notre terrain d’un publique de moins en moins respectueux d’autrui (déchet, bruit, skouate de table...).
-De plus selon l’Article L342-23 une servitude ne peut grever les terrains situés à moins de vingt mètres des bâtiments à usage d'habitation.
Nous sommes bien conscient que la dameuse a besoin d’accéder à la zone multi-activité mais de notre coté nous souhaitons pouvoir profiter et vivre sur l'entièreté de notre « chez nous » durement acquis.
Nous vous joignons des idées de chemins différent pour la dameuse (voir document joint).
-Le long du Vival sur une route gravier/goudron environ 45 mètre.
-Autour du bâtiment de la Mairie et dans le champ en face.
Nous restons disponible pour discuté.
Cordialement
Charlotte et Victor
Documents joints
Contribution n°23 (Web)
Anonyme
Déposée le 16 octobre 2026 à 19h39
Déposée le 16 octobre 2026 à 19h39
Je trouve franchement honteux de défigurer le paysage absolument magnifique de cette combe, avec des immeubles et des maisons individuelles qui n'ont aucun intérêt dans un endroit pareil, surtout étant si loin de villages. Je désapprouve totalement ce projet.
Contribution n°22 (Web)
Anonyme
Déposée le 16 octobre 2026 à 18h05
Déposée le 16 octobre 2026 à 18h05
Bonjour,il est très important de maintenir une ligne de cars sur Viry,merci
Contribution n°21 (Web)
Par Céline MERMET-GUYENET
Déposée le 16 octobre 2026 à 14h57
Déposée le 16 octobre 2026 à 14h57
Commune Les Bouchoux
D'avance, je vous remercie de bien vouloir prendre en considération les observations suivantes :
- Parcelle AB252/ AB251 : ANNEXE 1
Rappel du PLU (Contrôle de légalité 17/07/2012):
A classer dans le PLUi : espace écologique et biodiversité à protéger (L151-23 du code de l’urbanisme)
Il s’agit d’un verger, avec un arbre remarquable, il est au cœur historique du village avec un habitat ancien.
- Parcelle ZD 244 : ANNEXE 2
A classer dans le PLUi : espace écologique et biodiversité à protéger (L151-23 du code de l’urbanisme)
Il s’agit d’une parcelle agricole exploitée (La ferme du chapeau vert).
La parcelle mitoyenne ZD271, est déjà classée en espace écologique et biodiversité à protéger, ce serait donc une continuité.
Pour le tourisme : la piste de raquette traverse la parcelle ZD 244, le chemin à proximité de cette parcelle permet de se rendre au Cantou ou suivre des chemins de randonnées, la vue est donc à préserver (et à protéger) sur ces espaces naturels.
Pour les besoins nouveaux de construction de maison : privilégier la zone UC : parcelles en continuité d’habitations et à proximité des réseaux (eau, assainissement et électricité).
- Parcelle ZD 213 :
A classer dans le PLUi : espace écologique et biodiversité à protéger (L151-23 du code de l’urbanisme) et non strict pour permettre aux exploitants agricoles ou association (Verger des Couloirs) de pouvoir construire des serres ou des abris de jardin.
- Emplacement réservé 5 :
A supprimer (traverse des parcelles privées sans autorisation)
Ou prévoir le passage par la parcelle ZD39
- Emplacement réservé n°3 :
A supprimer, places de stationnement suffisantes sur la place du village. La vue et l'espace naturel sont à conserver et à protéger.
- Parcelle ZD269 /ZD235 :
Prévoir un emplacement réservé pour place de stationnement (en face à la compostière communale). Départ des chemins de randonnées en direction de la Croix des Couloirs.
En vous remerciant,
Bien cordialement
D'avance, je vous remercie de bien vouloir prendre en considération les observations suivantes :
- Parcelle AB252/ AB251 : ANNEXE 1
Rappel du PLU (Contrôle de légalité 17/07/2012):
A classer dans le PLUi : espace écologique et biodiversité à protéger (L151-23 du code de l’urbanisme)
Il s’agit d’un verger, avec un arbre remarquable, il est au cœur historique du village avec un habitat ancien.
- Parcelle ZD 244 : ANNEXE 2
A classer dans le PLUi : espace écologique et biodiversité à protéger (L151-23 du code de l’urbanisme)
Il s’agit d’une parcelle agricole exploitée (La ferme du chapeau vert).
La parcelle mitoyenne ZD271, est déjà classée en espace écologique et biodiversité à protéger, ce serait donc une continuité.
Pour le tourisme : la piste de raquette traverse la parcelle ZD 244, le chemin à proximité de cette parcelle permet de se rendre au Cantou ou suivre des chemins de randonnées, la vue est donc à préserver (et à protéger) sur ces espaces naturels.
Pour les besoins nouveaux de construction de maison : privilégier la zone UC : parcelles en continuité d’habitations et à proximité des réseaux (eau, assainissement et électricité).
- Parcelle ZD 213 :
A classer dans le PLUi : espace écologique et biodiversité à protéger (L151-23 du code de l’urbanisme) et non strict pour permettre aux exploitants agricoles ou association (Verger des Couloirs) de pouvoir construire des serres ou des abris de jardin.
- Emplacement réservé 5 :
A supprimer (traverse des parcelles privées sans autorisation)
Ou prévoir le passage par la parcelle ZD39
- Emplacement réservé n°3 :
A supprimer, places de stationnement suffisantes sur la place du village. La vue et l'espace naturel sont à conserver et à protéger.
- Parcelle ZD269 /ZD235 :
Prévoir un emplacement réservé pour place de stationnement (en face à la compostière communale). Départ des chemins de randonnées en direction de la Croix des Couloirs.
En vous remerciant,
Bien cordialement
Documents joints
Contribution n°20 (Web)
Par PELISSIER Muriel
Déposée le 16 octobre 2026 à 13h48
Déposée le 16 octobre 2026 à 13h48
Suite à ma rencontre avec M. MILLET à la Mairie de Lavans, je vous soumets ma demande.
J'ai acquis une propriété en 2021 Sur Petit Châtel 39170 Lavans les St Claude composée de 3 lots 186, 185 et 39. Soit 7 hectares de terrain.
Seules la partie où figure ma maison Lot 186 (en bleu sur plan) et la fausse septique Lot 185 (matérialisée avec des ronds bleus sur plan) sont constructibles mais le terrain en pente (matérialisé en rouge sur plan) et côté SUD en face de mes ouvertures ne me permettent pas la construction d'un éventuel garage avec son accès.
Aujourd'hui je souhaiterai pouvoir construire un garage/abris/dépendance sur lot 39 matérialisé en VERT sur plan en bordure du chemin communal et au nord-est de la maison.
Pour se faire il faudrait qu'une partie du Lot 39 passe de Zone A en Zone U. Soit une bande d'environ 50m sur 20 (matérialisée en vert sur plan)
Est-ce que cela pourrait être envisageable ?
Je vous joins les plans et les dispositions d'urbanismes concernant ma demande.
Pour information, les lots 187 et 38 n'ont pas été acquis par mes soins.
Merci par avance de l'intérêt porté à ma demande
Cordialement
Muriel PELISSIER
J'ai acquis une propriété en 2021 Sur Petit Châtel 39170 Lavans les St Claude composée de 3 lots 186, 185 et 39. Soit 7 hectares de terrain.
Seules la partie où figure ma maison Lot 186 (en bleu sur plan) et la fausse septique Lot 185 (matérialisée avec des ronds bleus sur plan) sont constructibles mais le terrain en pente (matérialisé en rouge sur plan) et côté SUD en face de mes ouvertures ne me permettent pas la construction d'un éventuel garage avec son accès.
Aujourd'hui je souhaiterai pouvoir construire un garage/abris/dépendance sur lot 39 matérialisé en VERT sur plan en bordure du chemin communal et au nord-est de la maison.
Pour se faire il faudrait qu'une partie du Lot 39 passe de Zone A en Zone U. Soit une bande d'environ 50m sur 20 (matérialisée en vert sur plan)
Est-ce que cela pourrait être envisageable ?
Je vous joins les plans et les dispositions d'urbanismes concernant ma demande.
Pour information, les lots 187 et 38 n'ont pas été acquis par mes soins.
Merci par avance de l'intérêt porté à ma demande
Cordialement
Muriel PELISSIER
Documents joints
Contribution n°19 (Web)
Par VUILLERMOZ Philippe Christine
Déposée le 16 octobre 2026 à 09h05
Déposée le 16 octobre 2026 à 09h05
Remarque concernant la voie privée "impasse des gentianes".
Notre commentaire concerne l'emplacement n°6 qui permet le cheminement doux entre le lotissement la Semine et le village.
A l'origine celui-ci ( PLU 2013) se situait au nord de notre parcelle pour aboutir sur la voie bitumé du 2 impasse des gentianes.
Sans aucune concertation, nous constatons que notre voie privée a été selon le dernier plan de zonage définie comme emplacement n°6.
Nous tolérions jusque là le passage pour nos voisins du lotissement, mais que cela devienne officiel, nous ne l'acceptons pas.
En conséquence nous vous demandons que l'emplacement n°6 revienne comme défini dans le PLU 2013 et que notre voie reste privée.
Notre commentaire concerne l'emplacement n°6 qui permet le cheminement doux entre le lotissement la Semine et le village.
A l'origine celui-ci ( PLU 2013) se situait au nord de notre parcelle pour aboutir sur la voie bitumé du 2 impasse des gentianes.
Sans aucune concertation, nous constatons que notre voie privée a été selon le dernier plan de zonage définie comme emplacement n°6.
Nous tolérions jusque là le passage pour nos voisins du lotissement, mais que cela devienne officiel, nous ne l'acceptons pas.
En conséquence nous vous demandons que l'emplacement n°6 revienne comme défini dans le PLU 2013 et que notre voie reste privée.
Contribution n°18 (Web)
Par MORET Chloé
Déposée le 15 octobre 2026 à 22h49
Déposée le 15 octobre 2026 à 22h49
Monsieur le commissaire enquêteur,
Je souhaite faire un dépôt de contribution concernant le nouveau plan d'urbanisme intercommunal.
En effet, nous avons pour projet l'achat de la parcelle AC347 sur la commune de La Pesse, et sur la partie zonée UB actuellement constructible de cette parcelle, nous souhaitons construire deux habitations dites "chalets en A" (Chalets avec deux pans de toits qui vont jusqu'au sol).
A noter que nous avons déposé une demande de Cub sur cette parcelle, qui a été accepté et qui nous garantit la capacité de réaliser une opération de construction pendant 18 mois (24 mois avec une prorogation).
Notre but serait maintenant le maintien en zone UB, considérant le passage en zone A (agricole) visible sur la pièce graphique, et ainsi garantir la constructibilité sous les principes du futur règlement écrit du document.
Pour parfaite information, ce type de constructions sont soumises à un régime « dérogatoire » ou « adapté » dans le règlement actuel, alors qu’il serait conforme, comme précisé dans le futur règlement écrit.
Vous pourrez prendre en compte que l’intégralité des réseaux (secs et humides) sont à proximité, ou sur le terrain objet de la demande.
Nous pensons que cette contribution fait sens, et ce pour plusieurs raisons :
- Dans le processus de construction, les chalets en A amènent plusieurs points positifs : rapidité de construction, coût moindre par rapport à une construction classique, bonne résistance aux intempéries, pente de toit idéale pour la neige et fondations simples et adaptables sur tous les reliefs.
- Sur un point de vue écologique également. En effet, le bilan carbone est minime. La construction nécessite moins d'engins de chantier et les fondations sont plus légères : on évite une immense dalle de béton, et cela permet une meilleure respirabilité des sols. Nous avons également le souhait d'utiliser des matériaux locaux et durables et de faire une façade vitrée au sud afin de profiter au maximum de l'énergie solaire (avec éventuellement l'ajout de panneaux solaires). Et enfin, nous allons installer des cuves de récupération d'eau de pluie afin d'alimenter nos circuits domestiques. A notre sens, beaucoup de points positifs pour la préservation de nos habitats si fragiles.
- Et pour finir au niveau de l'esthétisme, nous pensons que ces constructions s'intègrent parfaitement dans le paysage Jurassien. Elles proposent une esthétique peut être un peu originale mais plutôt en accord avec la nature environnante par le choix des matériaux et de leurs couleurs (bois, taule et vitre), et leur forme triangulaire n'est pas sans rappeler la forme des conifères, espèce endémique de notre région. Les maisons en A ont également la possibilité de s'adapter à tous les terrains, ce qui permet de ne pas ou très peu modifier les reliefs sur lesquels elles sont construites.
En résumé, selon nous, les constructions "en A" pourraient prendre place à part entière parmi les différentes constructions du village, sans dénaturer celui-ci, et en donnant certainement l’idée d’une approche architecturale nouvelle et novatrice.
Dans l’attente de votre retour concernant notre contribution, je vous prie de croire Monsieur le commissaire, en l'assurance de nos respectueuses salutations.
NB : Vous trouverez en pièces jointes le Cub, un plan de la parcelle avec l'emplacement souhaité des constructions, un plan des réseaux ainsi que quelques inspirations de modèles de constructions.
Je souhaite faire un dépôt de contribution concernant le nouveau plan d'urbanisme intercommunal.
En effet, nous avons pour projet l'achat de la parcelle AC347 sur la commune de La Pesse, et sur la partie zonée UB actuellement constructible de cette parcelle, nous souhaitons construire deux habitations dites "chalets en A" (Chalets avec deux pans de toits qui vont jusqu'au sol).
A noter que nous avons déposé une demande de Cub sur cette parcelle, qui a été accepté et qui nous garantit la capacité de réaliser une opération de construction pendant 18 mois (24 mois avec une prorogation).
Notre but serait maintenant le maintien en zone UB, considérant le passage en zone A (agricole) visible sur la pièce graphique, et ainsi garantir la constructibilité sous les principes du futur règlement écrit du document.
Pour parfaite information, ce type de constructions sont soumises à un régime « dérogatoire » ou « adapté » dans le règlement actuel, alors qu’il serait conforme, comme précisé dans le futur règlement écrit.
Vous pourrez prendre en compte que l’intégralité des réseaux (secs et humides) sont à proximité, ou sur le terrain objet de la demande.
Nous pensons que cette contribution fait sens, et ce pour plusieurs raisons :
- Dans le processus de construction, les chalets en A amènent plusieurs points positifs : rapidité de construction, coût moindre par rapport à une construction classique, bonne résistance aux intempéries, pente de toit idéale pour la neige et fondations simples et adaptables sur tous les reliefs.
- Sur un point de vue écologique également. En effet, le bilan carbone est minime. La construction nécessite moins d'engins de chantier et les fondations sont plus légères : on évite une immense dalle de béton, et cela permet une meilleure respirabilité des sols. Nous avons également le souhait d'utiliser des matériaux locaux et durables et de faire une façade vitrée au sud afin de profiter au maximum de l'énergie solaire (avec éventuellement l'ajout de panneaux solaires). Et enfin, nous allons installer des cuves de récupération d'eau de pluie afin d'alimenter nos circuits domestiques. A notre sens, beaucoup de points positifs pour la préservation de nos habitats si fragiles.
- Et pour finir au niveau de l'esthétisme, nous pensons que ces constructions s'intègrent parfaitement dans le paysage Jurassien. Elles proposent une esthétique peut être un peu originale mais plutôt en accord avec la nature environnante par le choix des matériaux et de leurs couleurs (bois, taule et vitre), et leur forme triangulaire n'est pas sans rappeler la forme des conifères, espèce endémique de notre région. Les maisons en A ont également la possibilité de s'adapter à tous les terrains, ce qui permet de ne pas ou très peu modifier les reliefs sur lesquels elles sont construites.
En résumé, selon nous, les constructions "en A" pourraient prendre place à part entière parmi les différentes constructions du village, sans dénaturer celui-ci, et en donnant certainement l’idée d’une approche architecturale nouvelle et novatrice.
Dans l’attente de votre retour concernant notre contribution, je vous prie de croire Monsieur le commissaire, en l'assurance de nos respectueuses salutations.
NB : Vous trouverez en pièces jointes le Cub, un plan de la parcelle avec l'emplacement souhaité des constructions, un plan des réseaux ainsi que quelques inspirations de modèles de constructions.
Documents joints
Contribution n°17 (Web)
Par Sandra Da Silva
Déposée le 15 octobre 2026 à 15h42
Déposée le 15 octobre 2026 à 15h42
Bonjour,
Je souhaite que les parcelles cadastrées n° 913, 914 et 915, situées
à Chassal, conservent leur classement en zone constructible dans le cadre du futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal PLUi).
Merci.
Je souhaite que les parcelles cadastrées n° 913, 914 et 915, situées
à Chassal, conservent leur classement en zone constructible dans le cadre du futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal PLUi).
Merci.
Contribution n°16 (Web)
Par DUBOIS Noël
Déposée le 15 octobre 2026 à 14h08
Déposée le 15 octobre 2026 à 14h08
Demande de modification du tracé de l’emplacement réservé n°6.
Document joint
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