Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE (PPVE) (0.1Mo)

AVIS DE PROLONGATION DE LA PPVE (0.11Mo)

NOTE DE PRÉSENTATION (0.33Mo)

PIÈCE 1_ACTE 37 ARRETE PRESCRIVANT OUVERTURE D UNE PPVE (0.19Mo)

ARRÊTÉ DE PROLONGATION DE LA PPVE (0.09Mo)

PIÈCE 2 _ NOTE DE PRÉSENTATION - PPVE - PROJET DE LOTISSEMENT BUSSEROLES (0.33Mo)

3.A.CERFA (18.39Mo)

3.B.PA1 PA BUSSEROLES - PLAN DE SITUATION (0.27Mo)

3.C.PA2 PA BUSSEROLES - NOTICE DESCRIPTIBE DE PROJET (1.97Mo)

3.D.PA3 PA BUSSEROLES - PLAN ÉTAT ACTUEL DU TERRAIN À AMÉNAGER (1.85Mo)

3.E.PA4A PA BUSSEROLES - PLAN DE COMPOSITION (4.71Mo)

3.F.PA4B PA BUSSEROLES - PLAN DE PAYSAGEMENT (8.28Mo)

3.G.PA5 PA BUSSEROLES - PLAN EN COUPE (2.87Mo)

3.H.PA6 PA BUSSEROLES - PHOTOGRAPHIE DU TERRAIN DANS L'ENVIRONNEMENT PROCHE (0.76Mo)

3.I.PA7 PA BUSSEROLES - PHOTOGRAPHIE DU TERRAIN DANS L'ENVIRONNEMENT LOINTAIN (0.61Mo)

3.J.PA8 PA BUSSEROLES - PROGRAMME DES TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT (0.97Mo)

3.K.PA8A EP PA BUSSEROLES - PROJET EAUX PLUVIALES (4.03Mo)

3.L.PA8A EU PA BUSSEROLES - PROJET EAUX USÉES (4.77Mo)

3.M.PA8B PA BUSSEROLES - PLAN RÉSEAUX DIVERS (4.12Mo)

3.N.PA8C PA BUSSEROLES -PROFILS EN TRAVERS TYPES (0.66Mo)

3.O.PA8E PA BUSSEROLES - PLAN DE VOIRIE (3.68Mo)

3.P.PA9 PA BUSSEROLES - HYPOTHÈSE D'IMPLANTATION ET INTÉGRATION DU PROJET (0.61Mo)

3.Q.PA10 PA BUSSEROLES - RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION (1.47Mo)

3.R.PA12 PA BUSSEROLES - ENGAGEMENT DU LOTISSEUR DE CONSTITUER UNE ASSOCIATION SYNDICALE (0.51Mo)

PIÈCE 4.A. ESTAIRES - DOMAINE DES BUSSEROLES - T1 RNT PPVE (2.48Mo)

PIÈCE 4.B. ESTAIRES - DOMAINE DES BUSSEROLES - T2 ETUDE D'IMPACT PPVE (13.17Mo)

PIÈCE 4.C. ANNEXE 1 - D‚CISION DE SOUMISSION À ÉTUDE D'IMPACT (0.41Mo)

PIÈCE 4.D. ANNEXE 2 ET 3 - ETUDE PÉDOLOGIQUE CARACTÉRISATION DE ZH ET 'INFILTRATION (2.5Mo)

PIÈCE 4.E. ANNEXE 4 - DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE (2.85Mo)

PIÈCE 4.F. ANNEXE 5 2024 12 19 -NOREADE ACCORD RACCORDEMENT EU BUSSEROLES (0.39Mo)

PIÈCE 5.A. MÉMOIRE EN RÉPONSE MRAE - BUSSEROLES (0.59Mo)

PIÈCE 5.B. ANNEXE 1 ETUDE DE DENSIFICATION ESTAIRES (1.28Mo)

PIÈCE 5.C. ANNEXE 2 MÉMOIRE EN RÉPONSE DIAGOBAT (1.98Mo)

PIÈCE 5.D. AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.55Mo)

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