Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.75Mo)

1_MANDAT DE DÉPÔT (0.24Mo)

2_DESCRIPTION DES ACTIVITÉS ET DE LA DEMANDE (5.83Mo)

3_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DES ACTIVITÉS ET DE LA DEMANDE (1.79Mo)

4_JUSTIFICATIF DE MAÎTRISE FONCIÈRE (4.45Mo)

5_PARCELLES CONCERNÉES PAR LA DEMANDE (0.25Mo)

6_ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET ÉVALUATION DES RISQUES SANITAIRES (9.34Mo)

7_ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (0.97Mo)

8_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT (1.39Mo)

9_ÉTUDE DES DANGERS (3.32Mo)

10_CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (0.38Mo)

11_LOCALISATION DES SITES - 1-25000EME (13.34Mo)

12_PLANS ENVIRONNEMENT (0.86Mo)

13_PLANS D'ENSEMBLE (1.64Mo)

14_ÉTUDE PRÉALABLE À L'ÉPANDAGE (26.22Mo)

15_CONFORMITÉ À L'ARRÊTÉ D'ENREGISTREMENT - 2101 (0.25Mo)

AVIS DEFAVORABLE DU SDIS (1.95Mo)

Avis des services départementaux d'incendie et de sécurité

AVIS DDTM SEB GAEC DE LA BRUYÉRE (0.1Mo)

Avis des services de l'Etat (Direction Départementale des territoires et de la Mer)

DÉLIBÉRATION CM COMBOURG (0.22Mo)

DÉLIBÉRATION CM LANRIGAN (0.14Mo)

DÉLIBÉRATION CM MINIAC MORVAN (1.26Mo)

AVIS DE LA COMMUNE

AVIS MRAE (0.11Mo)

RÉPONSE DU PP(PORTEUR DE PROJET) À LA CONTRIBUTION 1 (M TREMAUDAN) (0.1Mo)

RÉPONSE DU PP (PORTEUR DE PROJET) À LA CONTRIBUTION 2 (ANONYME) (0.17Mo)

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