Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

CARTOGRAPHIE DES PARCELLES CONCERNÉES PAR UNE ÉVOLUTION

Cartographie des parcelles concernées par une évolution (recherche par numéro de parcelle ou adresse)
Pour connaître le détail des changements se reporter aux documents ci-après.

GUIDE DE LECTURE (0.35Mo)

SOMMAIRE (0.24Mo)

1.1_NOTICE - SYNTHÈSE EXHAUSTIVE DES ÉVOLUTIONS DU PROJET (32.33Mo)

3_ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) MODIFIÉES (15.06Mo)

4.1.1_RÈGLEMENT ÉCRIT AIX LES BAINS (3.74Mo)

4.1.2_RÈGLEMENT ÉCRIT AUTRES COMMUNES (3.55Mo)

CARTE DE LOCALISATION DES PLANS DE ZONAGE (0.51Mo)

LÉGENDE COMMUNE À TOUS LES PLANS (7.08Mo)

PLAN 1_BRISON ST INNOCENT_BRISON (1.79Mo)

PLAN 2_BRISON ST INNOCENT CHEF-LIEU GRÉSINE (6.05Mo)

PLAN 3_GRÉSY SUR AIX (7.98Mo)

PLAN 4_LE MONTCEL (1.87Mo)

PLAN 5_ST OFFENGE (4.59Mo)

PLAN 6_AIX LES BAINS NORD (16.48Mo)

PLAN 7_GRÉSY SUR AIX (13.87Mo)

PLAN 8_TRÉVIGNIN (3.41Mo)

PLAN 9_AIX LES BAINS CENTRE NORD (17.72Mo)

PLAN 10_PUGNY-CHATENOD_AIX LES BAINS EST (14.13Mo)

PLAN 11_BOURDEAU (2.98Mo)

PLAN 12_TRESSERVE (42.61Mo)

PLAN 13_MOUXY (4.4Mo)

PLAN 14_LE BOURGET DU LAC NORD (12.75Mo)

PLAN 15_LE BOURGET DU LAC (13.22Mo)

PLAN 16_VIVIERS DU LAC (3.94Mo)

PLAN 17_DRUMETTAZ-CLARAFOND (14.44Mo)

PLAN 18_LE BOURGET DU LAC SUD (23.23Mo)

PLAN 19_VOGLANS (26.99Mo)

PLAN 20_MÉRY (4.16Mo)

4.2.5_EMPLACEMENT RÉSERVÉS MODIFIÉS (ER) (6.57Mo)

2.1_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PROJET (13.84Mo)

2.2_AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (0.5Mo)

2.3_MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.27Mo)

AVIS DE L'ATELIER CITOYEN (0.33Mo)

AVIS DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (0.09Mo)

AVIS DE LA RÉGION AURA (0.67Mo)

AVIS DU DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE (0.23Mo)

AVIS PARC NATUREL RÉGIONAL DU MASSIF DES BAUGES (4.55Mo)

AVIS DE LA CDNPS (0.19Mo)

AVIS DE LA CDPENAF (1.5Mo)

AVIS AIX-LES-BAINS (1.88Mo)

AVIS BOURDEAU (0.09Mo)

AVIS BRISON-SAINT-INNOCENT (0.29Mo)

AVIS DRUMETTAZ-CLARAFOND (0.29Mo)

AVIS GRÉSY-SUR-AIX (0.71Mo)

AVIS LE BOURGET-DU-LAC (0.39Mo)

AVIS LE BOURGET DU LAC - COMPLÉMENTAIRE (0.22Mo)

AVIS MÉRY (0.1Mo)

AVIS ONTEX (0.48Mo)

AVIS PUGNY-CHATENOD (0.1Mo)

AVIS ST OFFENGE (0.26Mo)

AVIS TRESSERVE (0.9Mo)

AVIS TRÉVIGNIN (0.07Mo)

AVIS VOGLANS (0.07Mo)

PV DES AVIS ÉMIS LORS DE L'EXAMEN CONJOINT (3.59Mo)

1_DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION ET CONCERTATION_21-10-2025 (3.32Mo)

2_DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION ET CONCERTATION_9-12-2025 (0.56Mo)

3_DÉLIBÉRATION ARRÊT ET BILAN CONCERTATION_27-01-2026 (1.52Mo)

4.2.1_DÉSIGATION COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.26Mo)

4.2.2_ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE N°2026-118 (0.84Mo)

4.2.3_AVIS D'ENQUÊTE NOUVELLES DATES (0.31Mo)

4.2.4.1_PARUTION DAUPHINÉ LIBÉRÉ ANCIENNES DATES (0.16Mo)

4.2.4.2_PARUTION DAUPHINÉ LIBÉRÉ_ERRATUM (0.37Mo)

4.2.4.3_PARUTION DAUPHINÉ LIBÉRÉ 170926 (0.8Mo)

4.2.4.4_PARUTION ESSOR SAVOYARD 170926 (1.68Mo)

4.2.4.5_PARUTION DAUPHINÉ LIBÉRÉ 081026 (0.93Mo)

4.2.4.6_PARUTION ESSOR SAVOYARD 081026 (1.62Mo)

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