Contribution n°22 (Web)
Par Duhamel Luc
Déposée le 4 novembre 2026 à 12h17
Déposée le 4 novembre 2026 à 12h17
Pour compléter ma contribution n°16 du 28 octobre 2026, et suite à mon passage à la permanence qui a lieu à Zeggers Cappel ce jour concernant la parcelle ZK 2031, j'aimerai que le positionnement de la borne n°27661 soit reconsidéré si possible, afin qu'elle reparte vers la route, et que le tracé de la route soit mieux pris en compte car elle n'est pas droite entre cette borne et celle qui est au sud est qui limite la propriété.
Concernant l'écoulement des eaux de pluies, le curage des fossés sera t'il repris le long du chemin du Kooren-Huys, de l'entrée de celui-ci sur la route d'Arnèke et sur tout la longue du chemin? Si oui, les pentes actuels des fossés concentrent les eaux sur la parcelle ZK 2027 qui a un réseau de fossé qui traverse du sud au nord et un drain évacue vers le nord . Est ce que le curage du réseau de fossé va aussi être assuré sur cette parcelle ZK 2027 ? Car sans curage de ce réseau les eaux de pluie montent et nous avons eu déjà deux fois notre garage inondé.
merci de votre réponse.
Cordialement
Luc Duhamel
Concernant l'écoulement des eaux de pluies, le curage des fossés sera t'il repris le long du chemin du Kooren-Huys, de l'entrée de celui-ci sur la route d'Arnèke et sur tout la longue du chemin? Si oui, les pentes actuels des fossés concentrent les eaux sur la parcelle ZK 2027 qui a un réseau de fossé qui traverse du sud au nord et un drain évacue vers le nord . Est ce que le curage du réseau de fossé va aussi être assuré sur cette parcelle ZK 2027 ? Car sans curage de ce réseau les eaux de pluie montent et nous avons eu déjà deux fois notre garage inondé.
merci de votre réponse.
Cordialement
Luc Duhamel
Contribution n°21 (Web)
Par ryckebusch sebastien
Déposée le 4 novembre 2026 à 09h45
Déposée le 4 novembre 2026 à 09h45
réponse a la contribution 20 exploitant 219 n a pas émis la contribution 14 et a émis aucune contribution informatique
Contribution n°20 (Mairie de Zegerscappel)
Par DEGEUSER Benoît
Déposée le 3 novembre 2026 à 18h24
Déposée le 3 novembre 2026 à 18h24
Réponse à réclamation n°14 du 20/10/26 de l'exploitant n°219 pour la borne déplacée. LoL ! :). Quel culot venant du spécialiste en la matière. On se croirait à la cour de récréation. Pour info cette borne ne me concerne pas, elle est située entre l'exploitant 219 et Philippe VANDROMME.
Dans ce cas je souhaiterais l'implantation d'une haie sur toutes mes limites avec l'exploitant 219 afin d'éviter ce genre de problème à l'avenir.
nb: si on respecte son voisin, on commence par bien écrire son nom. c'est pas "Degueser" mais DEGEUSER.
Dans ce cas je souhaiterais l'implantation d'une haie sur toutes mes limites avec l'exploitant 219 afin d'éviter ce genre de problème à l'avenir.
nb: si on respecte son voisin, on commence par bien écrire son nom. c'est pas "Degueser" mais DEGEUSER.
Contribution n°19 (Web)
Par Isabelle Guyot
Déposée le 2 novembre 2026 à 13h17
Déposée le 2 novembre 2026 à 13h17
bonjour
Je suis propriétaire de la parcelle sur la commune d'Eringhem lieudit Verroere Houck, parcelle A 247 (1 h 32 ares 56 au totale)
Cette parcelle est louée et exploitée actuellement et depuis de nombreuses années.
J'ai cru comprendre qu'elle était concernée par un projet de remembrement.
La parcelle proposée en échange sur la commune de Zegerscappel lieudit sur le eringhem houck, (pour 1h 27 ares 67 au total), parcelle ZV 2056.
question 1 : impossible de la trouver sur le cadastre, merci de me faire parvenir un plan.
question 2 : ai je le droit de refuser ?
question 3 : puis je vendre mon terrain actuel ?
question 4 : si je refuse l'échange pouvez- vous etre l'acquereur ?
question 5 : que se passe t il si mon locataire refuse de cultiver cette terre ?
question 6 : comment évaluer la valeur des terres ? Prenez vous en compte la proximité d'une exploitation agricole ?
question 7 : puis je etre contacter afin d'échanger par téléphone ?
Je suis propriétaire de la parcelle sur la commune d'Eringhem lieudit Verroere Houck, parcelle A 247 (1 h 32 ares 56 au totale)
Cette parcelle est louée et exploitée actuellement et depuis de nombreuses années.
J'ai cru comprendre qu'elle était concernée par un projet de remembrement.
La parcelle proposée en échange sur la commune de Zegerscappel lieudit sur le eringhem houck, (pour 1h 27 ares 67 au total), parcelle ZV 2056.
question 1 : impossible de la trouver sur le cadastre, merci de me faire parvenir un plan.
question 2 : ai je le droit de refuser ?
question 3 : puis je vendre mon terrain actuel ?
question 4 : si je refuse l'échange pouvez- vous etre l'acquereur ?
question 5 : que se passe t il si mon locataire refuse de cultiver cette terre ?
question 6 : comment évaluer la valeur des terres ? Prenez vous en compte la proximité d'une exploitation agricole ?
question 7 : puis je etre contacter afin d'échanger par téléphone ?
Contribution n°18 (Mairie de Zegerscappel)
Par Ryckebusch Christophe
Déposée le 31 octobre 2026 à 15h05
Déposée le 31 octobre 2026 à 15h05
concerne Zegerscappel:
Concernant la ZN 2021, le long de la route de Saint-Omer.
Je souhaite une diminution de la longueur d'implantation de la haie d'environ 100 ml car cela va entrainer un manque de visibilité à la sortie de mon chemin privé ( risque d'accident très important car chemin situé en contre-bas)
Concernant la ZN 2021, le long de la route de Saint-Omer.
Je souhaite une diminution de la longueur d'implantation de la haie d'environ 100 ml car cela va entrainer un manque de visibilité à la sortie de mon chemin privé ( risque d'accident très important car chemin situé en contre-bas)
Contribution n°17 (Mairie de Zegerscappel)
Par PYCK Emmanuel
Déposée le 31 octobre 2026 à 11h16
Déposée le 31 octobre 2026 à 11h16
Concerne Zegerscappel, parcelles ZH 2034 et 2029:
Concernant la ZN 2033, en accord et vu avec Mr BOLLENGIER et RYCKEBUSH Christophe, je demande la suppression de cette bande enherbée. Concernant la ZN 2030 (CBE 19) la présence de la haie ne nécessite pas de bande enherbée et demande la suppression également.
Pour ainsi aligner la limite de propriété entre mes deux parcelles ( propriété de Mr PYCK Bernard et Mr RYCKEBUSH Christophe) ZH 2034 et ZH 2029
Concernant la ZN 2033, en accord et vu avec Mr BOLLENGIER et RYCKEBUSH Christophe, je demande la suppression de cette bande enherbée. Concernant la ZN 2030 (CBE 19) la présence de la haie ne nécessite pas de bande enherbée et demande la suppression également.
Pour ainsi aligner la limite de propriété entre mes deux parcelles ( propriété de Mr PYCK Bernard et Mr RYCKEBUSH Christophe) ZH 2034 et ZH 2029
Contribution n°16 (Web)
Par Duhamel Luc
Déposée le 28 octobre 2026 à 06h26
Déposée le 28 octobre 2026 à 06h26
Bonjour,
Concernant la parcelle ZK 2057, je constate que la nouvelle superficie nous attribue 20 m2 de plus que celle de l'acte de vente. J'attends de voir le bornage du fond de cette parcelle qui sera fait, je présume, après les récoltes. Mais je suis surpris par le positionnement des bornes côté route qui rendre sur notre parcelle, dont celle à l'ouest qui se positionne beaucoup plus près des arbres.
Concernant nos parcelles comprenant notre habitation qui ont été regroupées sous une seule sous le numéro ZK 2031. Je constate que la somme des superficies, notées sur les actes de vente, ne correspond pas à celle qu'il nous est attribué par le nouveau bornage, il manque 193 m2. J'observe que les bornes qui sont du côté route sont en retrait par rapport au fossé qui été l'ancienne limite. Pour quelle raison sommes nous avec autant de mètre carré en moins?
Merci d'avance pour votre réponse.
Cordialement
Luc Duhamel
Concernant la parcelle ZK 2057, je constate que la nouvelle superficie nous attribue 20 m2 de plus que celle de l'acte de vente. J'attends de voir le bornage du fond de cette parcelle qui sera fait, je présume, après les récoltes. Mais je suis surpris par le positionnement des bornes côté route qui rendre sur notre parcelle, dont celle à l'ouest qui se positionne beaucoup plus près des arbres.
Concernant nos parcelles comprenant notre habitation qui ont été regroupées sous une seule sous le numéro ZK 2031. Je constate que la somme des superficies, notées sur les actes de vente, ne correspond pas à celle qu'il nous est attribué par le nouveau bornage, il manque 193 m2. J'observe que les bornes qui sont du côté route sont en retrait par rapport au fossé qui été l'ancienne limite. Pour quelle raison sommes nous avec autant de mètre carré en moins?
Merci d'avance pour votre réponse.
Cordialement
Luc Duhamel
Contribution n°15 (Mairie de Zegerscappel)
Par BAES Odile
Déposée le 19 octobre 2026 à 09h31
Déposée le 19 octobre 2026 à 09h31
concerne sur Zegerscappel, les parcelles ZR 2027 et ZR 2030:
Suite au décès de ma maman le 22/10/2022, je vous remercie de bien vouloir effectuer les modifications suivantes: Moi-même Madame BAES Odile, je deviens propriétaire à part entière et non plus "nue-propriétaire".
Et Madame VANDAMME Edith n'est donc plus usufruitière mais décédée ( voir acte de décès ci-joint)
Merci également de noter ma nouvelle adresse : 55 rue du Watergang à 59123 Zuydcoote et non plus 17 rue de la résistance à Zuydcoote
Suite au décès de ma maman le 22/10/2022, je vous remercie de bien vouloir effectuer les modifications suivantes: Moi-même Madame BAES Odile, je deviens propriétaire à part entière et non plus "nue-propriétaire".
Et Madame VANDAMME Edith n'est donc plus usufruitière mais décédée ( voir acte de décès ci-joint)
Merci également de noter ma nouvelle adresse : 55 rue du Watergang à 59123 Zuydcoote et non plus 17 rue de la résistance à Zuydcoote
Document joint
Contribution n°14 (Web)
Déposée
le 17 octobre 2026 à 17h01
Cette contribution est prise en compte mais n'est pas visible car elle comprend des propos considérés comme non publiables.
Contribution n°13 (Web)
Par BEVE Didier
Déposée le 17 octobre 2026 à 16h21
Déposée le 17 octobre 2026 à 16h21
concerne sur Zegerscappel, la parcelle ZH 2015:
En accord avec la fondation Van Kempen, nous demandons à déplacer la parcelle ZH 2015 compte 280 sur la parcelle ZD 2038 et émettre le compte 2080 sur la parcelle ZH 2015
(voir courrier du propriétaire en pièce jointe)
En accord avec la fondation Van Kempen, nous demandons à déplacer la parcelle ZH 2015 compte 280 sur la parcelle ZD 2038 et émettre le compte 2080 sur la parcelle ZH 2015
(voir courrier du propriétaire en pièce jointe)
Document joint
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