Contribution n°2 (Web)
Par JANSSEN CYRIL
Déposée le 15 octobre 2026 à 13h33
Déposée le 15 octobre 2026 à 13h33
Objet : Observation relative au projet d'aménagement foncier - Compte 8600
M. REUMAUX, M. HENNION,
Concernant le compte propriétaire n°8600, je souhaiterais savoir s'il serait possible d'étudier un regroupement plus cohérent des parcelles attribuées.
En préambule, je souhaite souligner qu'il est particulièrement difficile de s'orienter dans l'ensemble des documents mis à disposition. Plusieurs plans ne comportent pas de légende immédiatement identifiable et certaines annotations apparaissent tronquées ou incomplètes, vraisemblablement en raison des limites du logiciel de représentation utilisé. Il est dès lors difficile de déterminer avec certitude l'ensemble des attributions associées à chaque compte propriétaire ou exploitant. Par ailleurs, il aurait été particulièrement utile que les plans du projet d'aménagement fassent apparaître plus clairement les futures références parcellaires, afin de faciliter leur lecture, leur localisation et la compréhension globale des échanges proposés.
Sous réserve de bonne interprétation des documents, les parcelles attribuées au compte 8600 demeurent réparties en plusieurs éléments. Je souhaiterais savoir si un ajustement ou un regroupement complémentaire pourrait encore être étudié.
Cette demande s'inscrit dans la continuité des observations et souhaits que j'avais déjà eu l'occasion d'exprimer lors des phases préparatoires et des demandes spécifiques. J'avais notamment évoqué mon intérêt pour la mobilisation à terme de foncier dans le cadre de ma propre activité agricole ainsi que la recherche d'un parcellaire cohérent permettant sa mise en valeur.
En effet, étant récemment installé et disposant aujourd'hui d'un foncier agricole exploité encore très modeste, je souhaite pouvoir développer progressivement mon exploitation. Celle-ci est d'ores et déjà déclarée et active (SIREN : 991020637).
Je souhaite conserver la possibilité de mettre directement en valeur tout ou partie des parcelles concernées dans le cadre de ma propre activité agricole, que ce soit à court, moyen ou plus long terme selon les opportunités et les conditions de développement de l'exploitation. J'étudie notamment la faisabilité d'un projet arboricole associant production fruitière, préservation variétale et valorisation du patrimoine fruitier local.
Dans ce contexte, la constitution d'un ensemble foncier aussi cohérent que possible constituerait un atout important pour la viabilité et le développement futur de l'exploitation. Un regroupement plus poussé des parcelles attribuées permettrait de faciliter leur gestion, leur entretien, l'organisation des accès, ainsi que les éventuels investissements liés à l'implantation d'une culture pérenne telle qu'un verger.
Ma démarche ne vise donc pas une simple augmentation de surface, mais la recherche d'une meilleure cohérence foncière, conformément aux objectifs poursuivis par l'aménagement foncier en matière de réduction du morcellement et d'amélioration des conditions d'exploitation.
Aussi, je souhaiterais savoir si des ajustements demeurent envisageables à ce stade de la procédure, dans le respect des équilibres généraux du projet d'aménagement foncier.
Je vous remercie par avance de l'attention portée à cette demande et reste à votre disposition pour tout complément d'information.
Très respectueusement,
M. Janssen
M. REUMAUX, M. HENNION,
Concernant le compte propriétaire n°8600, je souhaiterais savoir s'il serait possible d'étudier un regroupement plus cohérent des parcelles attribuées.
En préambule, je souhaite souligner qu'il est particulièrement difficile de s'orienter dans l'ensemble des documents mis à disposition. Plusieurs plans ne comportent pas de légende immédiatement identifiable et certaines annotations apparaissent tronquées ou incomplètes, vraisemblablement en raison des limites du logiciel de représentation utilisé. Il est dès lors difficile de déterminer avec certitude l'ensemble des attributions associées à chaque compte propriétaire ou exploitant. Par ailleurs, il aurait été particulièrement utile que les plans du projet d'aménagement fassent apparaître plus clairement les futures références parcellaires, afin de faciliter leur lecture, leur localisation et la compréhension globale des échanges proposés.
Sous réserve de bonne interprétation des documents, les parcelles attribuées au compte 8600 demeurent réparties en plusieurs éléments. Je souhaiterais savoir si un ajustement ou un regroupement complémentaire pourrait encore être étudié.
Cette demande s'inscrit dans la continuité des observations et souhaits que j'avais déjà eu l'occasion d'exprimer lors des phases préparatoires et des demandes spécifiques. J'avais notamment évoqué mon intérêt pour la mobilisation à terme de foncier dans le cadre de ma propre activité agricole ainsi que la recherche d'un parcellaire cohérent permettant sa mise en valeur.
En effet, étant récemment installé et disposant aujourd'hui d'un foncier agricole exploité encore très modeste, je souhaite pouvoir développer progressivement mon exploitation. Celle-ci est d'ores et déjà déclarée et active (SIREN : 991020637).
Je souhaite conserver la possibilité de mettre directement en valeur tout ou partie des parcelles concernées dans le cadre de ma propre activité agricole, que ce soit à court, moyen ou plus long terme selon les opportunités et les conditions de développement de l'exploitation. J'étudie notamment la faisabilité d'un projet arboricole associant production fruitière, préservation variétale et valorisation du patrimoine fruitier local.
Dans ce contexte, la constitution d'un ensemble foncier aussi cohérent que possible constituerait un atout important pour la viabilité et le développement futur de l'exploitation. Un regroupement plus poussé des parcelles attribuées permettrait de faciliter leur gestion, leur entretien, l'organisation des accès, ainsi que les éventuels investissements liés à l'implantation d'une culture pérenne telle qu'un verger.
Ma démarche ne vise donc pas une simple augmentation de surface, mais la recherche d'une meilleure cohérence foncière, conformément aux objectifs poursuivis par l'aménagement foncier en matière de réduction du morcellement et d'amélioration des conditions d'exploitation.
Aussi, je souhaiterais savoir si des ajustements demeurent envisageables à ce stade de la procédure, dans le respect des équilibres généraux du projet d'aménagement foncier.
Je vous remercie par avance de l'attention portée à cette demande et reste à votre disposition pour tout complément d'information.
Très respectueusement,
M. Janssen
Document joint
Contribution n°1 (Web)
Par JEAN-PIERRE RAPHAEL ANDRE
Déposée le 15 octobre 2026 à 11h50
Déposée le 15 octobre 2026 à 11h50
Objet: observation sur le projet d'aménagement foncier - Parcelle ZV 2043 - Demande de Travaux Connexes (Réseau hydraulique , fossés et haie )
En tant que propriétaire de la future parcelle ZV 2043 , je formule les observations et demandes suivantes concernant la gestion des eaux pluviales et les travaux connexes.
Constat : lors des fortes pluies ,les fossés situés à gauche et à droite de ma propriété saturent immédiatement .L'eau ne s'évacue plus et stagne dangereusement sur mon terrain (zone RGA).
Risque d'aggravation : les terres en amont accélèrent le ruissellement vers ma propriété.
Préservation de la zone construtible :la parcelle ZV 2043 possédant une partie constructive,ces travaux d'évacuation sont indispensables pour garantir la sécurité des biens.
Problématique ; suite au regroupement des mes anciennes parcelles au sein de l'entité unique ZV 2043 , mon ancienne haie se retrouve désormais située dans ma nouvelle propriété .
En tant que propriétaire de la future parcelle ZV 2043 , je formule les observations et demandes suivantes concernant la gestion des eaux pluviales et les travaux connexes.
Constat : lors des fortes pluies ,les fossés situés à gauche et à droite de ma propriété saturent immédiatement .L'eau ne s'évacue plus et stagne dangereusement sur mon terrain (zone RGA).
Risque d'aggravation : les terres en amont accélèrent le ruissellement vers ma propriété.
Préservation de la zone construtible :la parcelle ZV 2043 possédant une partie constructive,ces travaux d'évacuation sont indispensables pour garantir la sécurité des biens.
Problématique ; suite au regroupement des mes anciennes parcelles au sein de l'entité unique ZV 2043 , mon ancienne haie se retrouve désormais située dans ma nouvelle propriété .
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