Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.49Mo)

2 -NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE VALFOREZ (1.62Mo)

1 - DESCRIPTION TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE DU PROJET VALFOREZ (4.19Mo)

3 - PLAN D'EXPLOITATION VALFOREZ (2.71Mo)

4 - PLAN DE RÉAMÉNAGEMENT FINAL VALFOREZ (0.78Mo)

5 - PLAN DE REMISE EN ÉTAT VALFOREZ (0.32Mo)

6 - PLAN DE SITUATION VALFOREZ (4.31Mo)

1 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT VALFOREZ (3.92Mo)

2 - ÉTUDE D'IMPACT VALFOREZ (49.31Mo)

3 - ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT VALFOREZ (56.55Mo)

1 - ÉTUDE DE DANGERS VALFOREZ (2.26Mo)

1 - DEMANDE DE DÉROGATION D'ESPÈCES PROTÉGÉES VALFOREZ (43.49Mo)

1 - DESCRIPTION SUCCINCTE DU PROJET - VALFOREZ (0.08Mo)

2 - MANDAT SIGNÉ VALFOREZ (0.37Mo)

3.1 - JUSTIFICATION DE MAITRISE FONCIÈRE VALFOREZ (2.87Mo)

3.2 - CAPACITÉ TECH ET FINANCIÈRES VALFOREZ (0.72Mo)

4_PARCELLES_VALFOREZ V2 (0.06Mo)

5 - AVIS DE REMISE EN ÉTAT (0.04Mo)

6 - KBIS 2026 VALFOREZ (0.08Mo)

7 - APG ENREGISTREMENT 2515 ET 2760 VALFOREZ (0.85Mo)

8 - FICHIERACCUSERECEPTION (2) (0Mo)

9 - FICHIERSYNTHESEDEPOTTELEPROCEDURE (2) (0.01Mo)

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SURY-LE-COMTAL DU 17 JUIN 2026. (1.4Mo)

AVIS DU CONSEIL SCIENTIFIQUE RÉGIONAL DU PATRIMOINE NATUREL (CSRPN) AUVERGNE-RHÔNE-ALPES (0.51Mo)

AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION DU 30 JUIN 2026 (0.29Mo)

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BONSON DU 9 JUILLET 2026 (1.51Mo)

AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE DU 24 JUILLET 2026 (0.91Mo)

COMPTE RENDU RÉUNION PUBLIQUE D'OUVERTURE DU LUNDI 29 JUIN 2026 (6.71Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette consultation est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 47 jours.

A propos