Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ D'OUVERTURE ET D'ORGANISATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 02.04.2026 (0.72Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.21Mo)

1. NOTICE DE PRESENTATION DU DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE_VF (5.03Mo)

2. PROJET D'AMENAGEMENT STRATEGIQUE (2.64Mo)

3. DOCUMENT ORIENTATION ET OBJECTIFS (7.3Mo)

4. ANNEXE 1A - DIAGNOSTIC SOCIO-ECO (34.3Mo)

5. ANNEXE 1B - ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (37.77Mo)

6. ANNEXE 2 - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (6.08Mo)

7. ANNEXE 3 - JUSTIFICATION DES CHOIX (3.04Mo)

8. ANNEXE 4 - ANALYSE DE LA CONSOMMATION FONCIERE (0.63Mo)

9. ANNEXE 5 - GLOSSAIRE (0.25Mo)

10. BILAN_CONCERTATION (23.69Mo)

11. RECUEIL DES AVIS PPA (14.14Mo)

12. RNT_SCOT_BESANCON (3.55Mo)

13. PREMIERS ELEMENTS DE REPONSES AUX OBSERVATIONS FORMULEES PAR LES PERSONNES PUBLIQUES DANS LE CADRE DE LA CONSUL (0.54Mo)

14. DELIBERATIONS (16.34Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 32 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "SYNDICAT MIXTE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE L'AGGLOMÉRATION BISONTINE : projet d'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Besançon Coeur Franche-Comté".

Siège de l'enquête publique

SMSCoT

Documents de présentation

Apportez votre contribution

A propos

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Adresse postale