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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DDT-SJC-UC N° 2B-2026-03-12-00001 PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 12.03.2026 (1.78Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)
1- MANDAT DE DÉPÔT D'UNE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (0.68Mo)
2- ACCUSÉ DE RÉCEPTION (0Mo)
3- RÉCAPITULATIF (0.01Mo)
4- PLAN DE SITUATION (0.52Mo)
5- ELÉMENTS GRAPHIQUES (0.43Mo)
6- JUSTIFICATIF DE MAÎTRISE FONCIÈRE (0.83Mo)
7- ETUDE D'IMPACT DU PROJET (12.87Mo)
8- ANNEXES DE L'ÉTUDE D'IMPACT (49.87Mo)
9- RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (3.32Mo)
10- NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (1.25Mo)
11- DESCRIPTION DES PROCÉDÉS DE FABRICATION, ÉLÉMENTS TECHNIQUES (5.39Mo)
12- CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES (0.9Mo)
13- PLAN D'ENSEMBLE AU 1-200ÈME (2.13Mo)
14- ETUDE DES DANGERS (2.68Mo)
15- PARCELLES (0.01Mo)
16- AVIS DE LA MRAE (0.79Mo)
17- RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE (66.56Mo)
BETAG - CASIER AMIANTE LUCCIANA (FORMAT QGZ) (0.46Mo)
Un logiciel spécifique est nécessaire à la lecture de ce document.
1- DDT (0.75Mo)
2- ARS (0.64Mo)
3- DREAL-SDBH (0.22Mo)

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