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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0 - SOMMAIRE DU DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.04Mo)
1 - NOTE DE PRÉSENTATION (0.24Mo)
2 - DEMANDE DE CONCESSION DE PLAGE (1.75Mo)
3 - PROJET DE CAHIER DES CHARGES DE CONCESSION (1.99Mo)
4-1 - AVIS PREMAR (0.04Mo)
4-2 - AVIS COMNORD (0.17Mo)
4-3 - AVIS DDFIP (0.14Mo)
4-4 - AVIS DREAL (0.15Mo)
4-5 - AVIS DIRM_MICO (6.57Mo)
4-6 - AVIS ARS (0.84Mo)
4-7 - AVIS RTE (0.57Mo)
4-8 - SYNTHÈSE DES AVIS DES SERVICES CONSULTÉS ET AVIS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM) DU CALVADOS GESTIONNAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME (0.45Mo)
5-1 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.27Mo)
5-2 - AVIS AU PUBLIC (0.08Mo)

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