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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. SOMMAIRE (0.06Mo)
1. NOTICE DE PRÉSENTATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°3 (3.69Mo)
2. ANALYSE DES INCIDENCES DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°3 (11.49Mo)
3. INFORMATION DE LA MRAE (0.74Mo)
4. AVIS DE LA CDPENAF (1.05Mo)
5. COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION D'EXAMEN CONJOINT DU 9 JANVIER 2026 (7.97Mo)
6. PAGE DE GARDE ET SOMMAIRE - PIÈCES ADMINISTRATIVES (0.45Mo)
6.1. BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT : DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2025 (8.82Mo)
6.2. ARRÊTÉ INTERCOMMUNAL PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE (1.61Mo)
6.3. AFFICHE DE L’AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.22Mo)
6.4. LOCALISATION DES LIEUX D'AFFICHAGE DE L’AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE (2.47Mo)
6.5. COPIES DES ANNONCES LÉGALES DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE DANS LA PRESSE (0.73Mo)
7. PAGE DE GARDE - REGISTRE(S) D’ENQUÊTE PUBLIQUE À FEUILLETS NON MOBILES COTÉS ET PARAPHÉS PAR LE COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (0.55Mo)

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