Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :
AUTORISATION DE LA COMMUNE POUR DÉPOSER LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
(0.29Mo)
Pièce complémentaire rajoutée au dossier le 17/02/2026
JUSTIFICATION DÉPÔT DE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME
(0.14Mo)
Pièce complémentaire rajoutée au dossier le 17/02/2026
AVIS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
(0.13Mo)
Avis de la communauté d'agglomération du Val de Fensch
AVIS DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN FERRIFÈRE
(0.37Mo)
avis de la CLE du SAGE du bassin ferrifère sur le dossier de demande d'autorisation environnementale présenté par la société Francelot
AVIS AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
(0.78Mo)
Avis de l'Agence Régionale de Santé sur le dossier de demande d'autorisation environnementale présenté par la société Francelot
FICHE JOINTE À L' AVIS DE L' AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
(0.51Mo)
Fiche jointe à l' avis de l' Agence Régionale de Santé
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE UCKANGE
(0.17Mo)
Avis du Conseil Municipal de Uckange en date du 17/12/2025 sur le dossier de demande d’autorisation environnementale présenté par la société Francelot
RÉPONSES AUX QUESTIONS POSÉES LE 22/02/2026 PAR LE COMMISSAIRE-ENQUÊTEUR
(1.32Mo)
Réponses apportées par la SAS Francelot et ses bureaux d'études le 19/03/2026 aux questions posées le 22/02/2026 par le commissaire-enquêteur
RÉPONSES DE LA SAS FRANCELOT AUX CONTRIBUTIONS DU PUBLIC N° 2 ET N° 3
(0.15Mo)
Réponses apportées par la SAS Francelot le 16/03/2026 aux contributions du public n° 2 et n° 3
RÉPONSES DE LA SAS FRANCELOT À LA CONTRIBUTION DU PUBLIC N°1
(0.09Mo)
Réponses apportées par la SAS Francelot le 20/02/2026 à la contribution du public n° 1
RÉPONSES AUX QUESTIONS POSÉES LE 29/01/2026 PAR LE COMMISSAIRE-ENQUÊTEUR
(1.3Mo)
Réponses apportées par la SAS Francelot et ses bureaux d'études le 17/02/2026 aux questions posées le 29/01/2026 par le commissaire-enquêteur
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 12/01/2026
(0.17Mo)
compte-rendu de la réunion publique qui s'est déroulée le 12/01/2026 à partir de 17h30 en mairie de Uckange
ANNEXE 1 PRÉSENTATION DU PROJET DE LOTISSEMENT LA SAPINIÈRE
(1.84Mo)
présentation du dossier de lotissement La Sapinière. Réunion publique du 12/01/2026
ANNEXE 2 PRÉSENTATION DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
(0.53Mo)
présentation du dossier de demande d'autorisation environnementale. Réunion publique du 12/01/2026