Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :
AVIS DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN FERRIFÈRE
(0.37Mo)
avis de la CLE du SAGE du bassin ferrifère sur le dossier de demande d'autorisation environnementale présenté par la société Francelot
AVIS AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
(0.78Mo)
Avis de l'Agence Régionale de Santé sur le dossier de demande d'autorisation environnementale présenté par la société Francelot
FICHE JOINTE À L' AVIS DE L' AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
(0.51Mo)
Fiche jointe à l' avis de l' Agence Régionale de Santé
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE UCKANGE
(0.17Mo)
Avis du Conseil Municipal de Uckange en date du 17/12/2025 sur le dossier de demande d’autorisation environnementale présenté par la société Francelot
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 12/01/2026
(0.17Mo)
compte-rendu de la réunion publique qui s'est déroulée le 12/01/2026 à partir de 17h30 en mairie de Uckange
ANNEXE 1 PRÉSENTATION DU PROJET DE LOTISSEMENT LA SAPINIÈRE
(1.84Mo)
présentation du dossier de lotissement La Sapinière. Réunion publique du 12/01/2026
ANNEXE 2 PRÉSENTATION DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
(0.53Mo)
présentation du dossier de demande d'autorisation environnementale. Réunion publique du 12/01/2026