ROYÈRES : consultation du public parallélisée relative à la demande d'autorisation environnementale déposée par la SAS RESNEAU COUEGNAS concernant le renouvellement d'autorisation de production hydroélectrique de l'usine hydroélectrique de Brignac

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.99Mo)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.03Mo)

CPP-BRIGNAC_DOSSIER AUTORISATION_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE_20251013 (0.18Mo)

CPP-BRIGNAC_DOSSIER AUTORISATION_ETUDE D'INCIDENCE_20251013 (10.36Mo)

01 BRIGNAC_VP-MASSE-INI 01 (0.31Mo)

02 BRIGNAC_VP-MASSE-INI 02 (0.08Mo)

03 BRIGNAC_VP-MASSE-PRO 01 (2.46Mo)

04 BRIGNAC_VP-MASSE-PRO 02 (1.1Mo)

05 BRIGNAC_VP-MASSE-DEMO 01 (0.3Mo)

06 BRIGNAC_VP-MASSE-USINE (1.28Mo)

07 BRIGNAC_VP_PAP (0.85Mo)

08 BRIGNAC_PROF_PAP (0.99Mo)

09 BRIGNAC_VP_MASSE-DEVAL (0.92Mo)

10 BRIGNAC_PROF_DEVAL (0.53Mo)

11 BRIGNAC_COUPE_BARRAGE (0.17Mo)

12_JUSTIFICATIF_MAITRISE_FONCIERE (0.08Mo)

13_TOPO EXISTANT (1.35Mo)

14_ACCORD VOISINAGE (0.12Mo)

15_NOTE_CAPA_TECH_FINANCIERE (0.12Mo)

16- AVIS PROJET DE RÉNOVATION CENTRALE DE BRIGNAC_2025 (1.34Mo)

CPP-BRIGNAC_AVIS_ARS_20251031 (0.15Mo)

CPP-BRIGNAC_DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL_20251205 (0.06Mo)

CPP-BRIGNAC_AVIS_CLE-SAGE VIENNE_20251219 (0.26Mo)

CPP-BRIGNAC_AVIS_OFB_20260107 (0.95Mo)

CPP-BRIGNAC_RÉUNION PUBLIQUE DU 15 JANVIER 2026 (0.09Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette consultation est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 63 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "ROYÈRES : consultation du public parallélisée relative à la demande d'autorisation environnementale déposée par la SAS RESNEAU COUEGNAS concernant le renouvellement d'autorisation de production hydroélectrique de l'usine hydroélectrique de Brignac".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département n°87 - Haute-Vienne

Plan du site

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

Mairie de Royères
À l'attention du commissaire enquêteur,
2 place de la mairie
87400 ROYÈRES