LARGILLAY-MARSONNAY : demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires (sables et graviers hors d'eau et de matériaux calcaires), présentée par la SAS Carrières de Largillay

Documents de présentation

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DCL-BRGAE-3920260115-004 D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE - 15.01.2026 (1.8Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.08Mo)

AVIS1-ONF (1.65Mo)

AVIS1_ARS (0.59Mo)

AVIS1_DDT (1.51Mo)

AVIS1_INAO (0.39Mo)

AVIS1_OFB (4.19Mo)

AVIS1_SBEP (0.4Mo)

AVIS1_SDIS (1.7Mo)

DEMANDE_DE_COMPLEMENTS DREAL (0.15Mo)

1B. RÉPONSE AVIS 1 DU 12-09-2024 (7.62Mo)

AVIS2_ARS (0.29Mo)

AVIS2_DDT (0.45Mo)

AVIS2_INAO (1.06Mo)

AVIS2_OFB (0.79Mo)

2B. RÉPONSE AVIS 2 DU 09-01-2025 (0.33Mo)

2A. 20241112_AVIS MRAE (0.67Mo)

2B. CARRIÈRE DE LARGILLAY - RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE 09-01-2025 (5.85Mo)

3A. 20251014_AVIS CNPN (0.23Mo)

3B. MÉMOIRE EN RÉPONSE - CNPN - 2025-11-12 (0.86Mo)

4A. SOMMAIRE CONSOLIDÉ DAEU LARGILLAY 12-09-2024 (0.23Mo)

4B. TOME 0 - LARGILLAY - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET - 12-09-2024 (4.28Mo)

4C. TOME 1 - LARGILLAY - DOCUMENT ADMINISTRATIF 12-09-2024 (70.84Mo)

4D. TOME 2 - LARGILLAY - MÉMOIRE TECHNIQUE 12-09-2024 (109.34Mo)

4E. TOME 3 - LARGILLAY - ÉTUDE D'IMPACT 12-09-2024 (41.5Mo)

4F. TOME 3BIS - LARGILLAY - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (RNT) DE L’ÉTUDE D’IMPACT 12-09-2024 (6.08Mo)

4G. TOME 4 - LARGILLAY - ANNEXES DE L’ÉTUDE D’IMPACT 12-09-2024 (113.95Mo)

4H. TOME 5 - LARGILLAY - ÉTUDE DE DANGERS 12-09-2024 (41.97Mo)

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39130 LARGILLAY-MARSONNAY

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