POLLIONNAY : projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.16Mo)

ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.16Mo)

1.1. TOME 1 : DIAGNOSTIC (84.82Mo)

1.2. TOME 2 : JUSTIFICATIONS (10.64Mo)

1.3. TOME 3 : ÉTUDE ENVIRONNEMENTALE (5.01Mo)

2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) (11.61Mo)

3.1. ÉCRIT (3.01Mo)

3.2. GRAPHIQUE : PLAN 1 -ZONAGE PRESCRIPTIONS (37.26Mo)

3.3. GRAPHIQUE : PLAN 2 - ZONAGE RISQUES (14.04Mo)

4-1 ANNEXES SANITAIRES (4.86Mo)

4.1.DÉCHETS MÉNAGERS RAPPORT 2023 (1.25Mo)

4.1.1. EAU POTABLE : RAPPORTS (1.63Mo)

4.1.2. EAU POTABLE : PLAN (0.92Mo)

4.1.3. DÉFENSE INCENDIE : TABLEAU (0.11Mo)

4.1.4. DÉFENSE INCENDIE : CARTE (5.82Mo)

4.1.5. EAUX PLUVIALES : RAPPORT 2014 (4.51Mo)

4.1.6. EAUX PLUVIALES : RAPPORT 2025 (1.34Mo)

4.1.7. ANNEXE 1 2014 DOCUMENTS CONSULTÉS (0.01Mo)

4.1.8. ANNEXE 1 2014 TECHNIQUES ALTERNATIVES (0.24Mo)

4.1.9. ANNEXE 2 2014 CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE (0.02Mo)

4.1.10. ANNEXE 2 2014 FICHE OUVRAGE (0.99Mo)

4.1.11. ANNEXE 3 2014 RÈGLEMENT PPRNI YZERON (0.43Mo)

4.1.12. ANNEXE 3 ZONAGE DES EAUX PLUVIALES (4.34Mo)

4.1.13. EAUX USÉES : RAPPORT ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023 (0.33Mo)

4.1.14. FICHE DÉTAILLÉE DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE PIERRE BÉNITE 2023 (0.98Mo)

4.1.15. CONVENTION DE RACCORDEMENT À LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DE PIERRE BÉNITE (1.47Mo)

4.1.16. EAUX USÉES : RAPPORT ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023 (3.24Mo)

4.2. SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE (SUP) POLLIONNAY (52.21Mo)

4.3.1. DÉLIBÉRATION RELATIVE AU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (0.13Mo)

4.3.2. CARTE DU PÉRIMÈTRE SOUMIS AU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (2.13Mo)

4.4.1. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE CLASSEMENT SONORE (22/04/2024) (0.3Mo)

4.4.2. CLASSEMENT SONORE DES ROUTES DE POLLIONNAY : TABLEAU (0.05Mo)

4.4.3. CLASSEMENT SONORE DES ROUTES DE POLLIONNAY : PLAN (0.05Mo)

4.5. ALÉAS MOUVEMENTS DE TERRAIN 2022 POLLIONNAY RAPPORT ET CARTES (20.91Mo)

4.6.1. NOTE DE PRÉSENTATION (4.21Mo)

4.6.2. RÈGLEMENT (0.43Mo)

4.6.3. FICHES ENJEUX (6.54Mo)

4.6.4. CARTE ANNEXE (3.47Mo)

4.6.5. CARTE DE ZONAGE POLLIONNAY (8.62Mo)

4.7.1. CARTE (2021) (2.46Mo)

4.7.2. RÈGLEMENT ET BONNES PRATIQUES (5.1Mo)

4.8. ZONES DE PRÉSOMPTION DE PRESCRIPTIONS ARCHÉOLOGIQUES (2.83Mo)

4.9.1. NOTICE (0.61Mo)

4.9.2. PLAN (12.22Mo)

4.9.3. RAPPORT APPROUVÉ (14.65Mo)

4.10. PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS PÉRIURBAINS (PENAP) POLLIONNAY (0.68Mo)

4.11 CHARTE D'INTÉGRATION URBAINE PAYSAGÈRE ET ENVIRONNEMENTALE (3.64Mo)

4.12.1. PHOTOS (82.95Mo)

4.12.2. PLANS (23.03Mo)

4.12.3. TABLEAU DE SYNTHÈSE (1.36Mo)

4.13. LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS POLLIONNAY (0.09Mo)

5. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) (10.43Mo)

6.1 AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.26Mo)

6.2 - MÉMOIRE EN RÉPONSE DE LA COMMUNE (0.22Mo)

7.1 AVIS DE RTE (3.79Mo)

7.2 AVIS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA HAUTE-VALLÉE DE L’YZERON (SIAHVY) (0.42Mo)

7.3 AVIS SOL (0.25Mo)

7.4 AVIS CCVL (1.13Mo)

7.5 AVIS INAO (0.26Mo)

7.6 AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE PRÉSERVATION DES ESPACES NATURELS AGRICOLES ET FORESTIERS (CDPENAF) (0.81Mo)

7.7 AVIS DE LA PRÉFECTURE (1.54Mo)

7.8 AVIS DE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE (0.11Mo)

7.9 AVIS CCPA (0.42Mo)

8.1 - POSITION DE LA COMMUNE PAR RAPPORT À CERTAINS AVIS DES PPA, AU 10 JUILLET 2025 (0.2Mo)

8.2 - DOSSIER DU PROJET DE STEU DE LA GARNIÈRE (SIAHVY) (13.86Mo)

8.3 - RAPPORT DU SAGYRC SUR LES NOUVELLES ZONES HUMIDES RECENSÉES (1.74Mo)

8.4 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT (SIAHVY) (16.69Mo)

Document de 2015 (nouveau zonage en cours d'élaboration)

8.5 - CARTE DE DÉTAIL DE LA ZONE AC (CARRIÈRES) (0.89Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 36 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "POLLIONNAY : projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Rhône (69)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Mairie de Pollionnay

Adresse
113 rue des écoles
69290 Pollionnay

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

À l'attention du commissaire enquêteur
Mairie de Pollionnay
113 rue des écoles
69290 Pollionnay