SYNDICAT D’URBANISME DU PAYS DE VITRÉ : révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Vitré

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0.0_PAGE DE COUVERTURE_DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.06Mo)

0.0_SOMMAIRE_DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.04Mo)

1.0_PAGE DE GARDE_PIÈCES RELATIVES À L'ORGANISATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.05Mo)

1.1_AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.27Mo)

1.2_ARRÊTÉ PRESCRIVANT L'OUVERTURE ET L'ORGANISATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (2.01Mo)

1.3_DÉCISION DE DÉSIGNATION DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE (0.26Mo)

1.4_NOTE DE PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.42Mo)

1.5_JUSTIFICATIFS DES MESURES DE PUBLICITÉ DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (1.59Mo)

2.0_PAGE DE GARDE_PIÈCES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES DU SCOT ARRÊTÉ (0.05Mo)

2.0_SOMMAIRE DES PIÈCES DU SCOT ARRÊTÉ (0.06Mo)

2.1_PROJET D'AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE - PAS (1.14Mo)

2.2_DOCUMENT D'ORIENTATION ET D'OBJECTIFS - DOO & DAACL (7.1Mo)

2.3.1.1_DIAGNOSTIC_PRÉAMBULE (1.3Mo)

2.3.1.2_DIAGNOSTIC_DÉMOGRAPHIE & HABITAT (2.13Mo)

2.3.1.3_DIAGNOSTIC_ENJEUX AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES (1.37Mo)

2.3.1.4_DIAGNOSTIC_DYNAMIQUES ÉCONOMIQUES (1.59Mo)

2.3.1.5_DIAGNOSTIC_COMMERCE & LOGISTIQUE COMMERCIALE (3.25Mo)

2.3.1.6_DIAGNOSTIC_MOBILITÉS (2.09Mo)

2.3.1.7_DIAGNOSTIC_EQUIPEMENTS & SERVICES (1.08Mo)

2.3.1.8_DIAGNOSTIC_PAYSAGE & PATRIMOINE (3.65Mo)

2.3.1.9_ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (17.71Mo)

2.3.2_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE & JUSTIFICATION DES CHOIX RETENUS (6.89Mo)

2.3.3_ANALYSE DE LA CONSOMMATION FONCIÈRE (0.43Mo)

2.3.4_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (3.12Mo)

2.4.1_DÉLIBÉRATIONS (2.7Mo)

2.4.2_BILAN DE LA CONCERTATION (11Mo)

3.0_PAGE DE GARDE_AVIS RECUEILLIS SUR LE PROJET DE SCOT ARRÊTÉ (0.05Mo)

3.1_AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES (11.41Mo)

3.2_ÉLÉMENTS DE RÉPONSES AUX AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES (0.33Mo)

3.3_AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (1.12Mo)

3.4_RÉPONSE ÉCRITE DU MAÎTRE D'OUVRAGE À L'AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAE) (3.17Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 6 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "SYNDICAT D’URBANISME DU PAYS DE VITRÉ : révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Vitré".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Ille-et-Vilaine (35)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Syndicat d’Urbanisme du Pays de Vitré

Adresse
1b allée des Cèdres
35500 VITRÉ

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

Madame la Présidente de la commission d'enquête
Syndicat d’Urbanisme du Pays de Vitré
1b allée des Cèdres
35500 VITRÉ