Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°23-2026-08-28-00001 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 28.08.2026 (1.14Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.05Mo)

A_2024-07-18 PARC SOLAIRE ST VAURY - COUPES GF_A0 (0.21Mo)

B_2024-07-18 PARC SOLAIRE ST VAURY - PLAN GF_A0 (0.18Mo)

C_CERFA N°13409-13 DU 14.05.24 (7.39Mo)

D_2024-07-18 PARC SOLAIRE ST VAURY_A3 (7.99Mo)

E_2025-05-28 ST VAURY DOSSIER A3_V2-COMPLEMENTAIRE (1.04Mo)

F_AVIS FAVORABLE EPA ST-VAURY (0.23Mo)

G_ÉTUDE DES CONDITIONS RÉGLEMENTAIRES - NOTE_REG_AGRIPV_SAINT-VAURY_A3 (5.36Mo)

G_ÉTUDE DES CONDITIONS RÉGLEMENTAIRES - NOTE_REG_AGRIPV_SAINT-VAURY_A3 (0.05Mo)

H_ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ HUMAINE (EIE)_PV_ST-VAURY_20240229_A3 (194.46Mo)

I_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (RNT) DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (EIE)_PV_ST-VAURY_20240229_A3 (18.33Mo)

J_MÉMOIRE EN RÉPONSE À L’AVIS DE LA MRAE_STVAURY_150226 (5.29Mo)

K_AVIS DE LA MRAE (2.01Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

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