Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°DUOR/20/2026 PRESCRIVANT LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE - 22.07.2026 (0.29Mo)

AVIS DE PPVE (0.25Mo)

1_FORMULAIRE DE DEMANDE DE PERMIS D'AMÉNAGER (1.63Mo)

2_PLAN DE SITUATION DU TERRAIN (1.36Mo)

3_NOTICE DESCRIPTIVE DU PROJET (2.31Mo)

4_PLAN DE L'ÉTAT DES LIEUX (8.41Mo)

5_PLAN DE COMPOSITION D'ENSEMBLE DU PROJET (24.55Mo)

6-ENGAGEMENT D'EXPLOITER LE TERRAIN SELON LE MODE DE GESTION INDIQUE DANS LA DEMANDE (0.04Mo)

1_ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉCISION D'EXAMEN AU CAS PAR CAS (0.05Mo)

1_ETUDE D'IMPACT (6.22Mo)

2_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT (1.09Mo)

3_ANNEXE 1 PLAN D'ÉTAT DES LIEUX (8.41Mo)

4_ANNEXE 2 PLAN DE COMPOSITION DE L'ENSEMBLE DU PROJET (9.95Mo)

5_ANNEXE 3 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉCISION D'EXAMEN AU CAS PAR CAS (0.05Mo)

6-ANNEXE 4 INVENTAIRE ZONES HUMIDES (1.72Mo)

7_ ANNEXE 5 DIAGNOSTIC FAUNE FLORE HABITAT (5.01Mo)

8_ANNEXE 6 FORMULAIRE D'ÉVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 (2.01Mo)

9_ANNEXE 7 AVIS FAVORABLE DU SERVICE ASSAINISSEMENT (0.64Mo)

10_ANNEXE 8 CARTE DE LOCALISATION DES ZONES HUMIDES INVENTORIÉES ET IMPACTÉES SUR PLAN INITIAL (0.15Mo)

11-ANNEXE 9 CARTE DE LOCALISATION DES ZONES HUMIDES INVENTORIÉES, IMPACTÉES ET COMPENSÉES (0.27Mo)

AVIS MRAE - EXTENSION CAMPING LE PETIT PARIS (1.99Mo)

1_MÉMOIRE EN RÉPONSE (4.92Mo)

2_ANNEXE 1 PLAN DE COMPOSITION D'ENSEMBLE (19.69Mo)

3_DOSSIER DE DÉCLARATION LOI SUR L'EAU (70.4Mo)

4_ RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DOSSIER LOI SUR L'EAU (2.75Mo)

5_RÉCÉPISSÉ DÉCLARATION DIOTA (0.02Mo)

6_ANNEXE 3 PLAN DES RÉSEAUX (17.43Mo)

7_ANNEXE 4 DIAGNOSTIC FAUNE FLORE MILIEUX NATU (10.39Mo)

8_ANNEXE 5 FORMULAIRE D'INCIDENCES NATURA 2000 (5.85Mo)

1_AVIS DU SERVICE ASSAINISSEMENT (0.07Mo)

2_AVIS DU SDIS VENDÉE (0.27Mo)

3_AVIS VENDÉE EAU (0.03Mo)

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