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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2026-090 PORTANT OUVERTURE ET ORGANISATION DE LA PPVE - 07.07.2026 (2.87Mo)
AVIS DE PPVE (0.29Mo)
00 - ATTESTATION DE PARUTION DE PUBLICATION DE L'AVIS DANS 2 JOURNAUX (0.06Mo)
01 - NOTICE PPVE (0.45Mo)
02-1 - PA00 FORMULAIRE CERFA PA LES QUARRES (2.19Mo)
02-2 - PA01 PLAN DE SITUATION PA01 D391701I (1.1Mo)
02-3 - PA02 NOTE DE PRÉSENTATION (0.83Mo)
02-4 - PA03A PLAN PARCELLAIRE DE L'ÉTAT ACTUEL SUR A3 (1.49Mo)
02-5 - PA03A PLAN PARCELLAIRE DE L'ÉTAT ACTUEL (2.11Mo)
02-6 - PA03B PLAN TOPOGRAPHIQUE DE L'ÉTAT ACTUEL SUR A3 (1.51Mo)
02-7 - PA03B PLAN TOPOGRAPHIQUE DE L'ÉTAT ACTUEL (2.3Mo)
02-8 - PA04 PLAN DE COMPOSITION SUR A3 (0.32Mo)
02-9 - PA04 PLAN DE COMPOSITION (0.56Mo)
02-10 - PA05A COUPES PROJET SUR A3 (1.93Mo)
02-11 - PA05A COUPES PROJET (4.42Mo)
02-12 - PA05B VUES PROJET SURA3 (3.49Mo)
02-13 - PA05B VUES PROJET (6.63Mo)
02-14 - PA06 PA07 PHOTOGRAPHIES (5.94Mo)
02-15 - PA06PA07 PHOTOGRAPHIES SUR A3 (3.81Mo)
02-16 - PA08A PROGRAMME DES TRAVAUX (0.31Mo)
02-17 - PA08B PLAN VOIRIE 250E (8.82Mo)
02-18 - PA08C PLAN DES RESEAUX 200E (9.35Mo)
02-19 - PA09 HYPOTHÈSE D'IMPLANTATION SUR A3 (1.13Mo)
02-20 - PA09 HYPOTHÈSE D'IMPLANTATION (2.85Mo)
02-21 -PA10 RÈGLEMENT (0.81Mo)
02-22 - PA12 ENGAGEMENT DU LOTISSEUR (0.06Mo)
02-23 - COURRIER DE SUSPENSION ET MODIFICATION DU DÉLAI D'INSTRUCTION DU 18 01 2024 (0.25Mo)
02-24 - COURRIER DE SUSPENSION ET MODIFICATION DU DÉLAI D'INSTRUCTION DU 09 07 2026 (2.14Mo)
03 - DEMANDE D'EXAMEN AU CAS PAR CAS (4.15Mo)
04 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 18 01 2019 (0.14Mo)
05.1 - AR DÉPOT DOSSIER AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE 22 11 2023 (0Mo)
05.2 - DÉPOT DEMANDE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE 22 11 2023 (0.01Mo)
06.1 - ETUDE D'IMPACT (22.27Mo)
06.2 - ANNEXES ETUDE D'IMPACT (103.2Mo)
07 - AVIS MRAE DU 29 12 2023 (3.5Mo)
08 - MÉMOIRE EN RÉPONSE MRAE 13 05 2026 (0.49Mo)
9 - AVIS-DE-PPVE (0.29Mo)
10 - ARRÊTÉ 2026-090 OUVERTURE PPVE LES QUARRÉS (2.87Mo)

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