Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DE CONSULTATION DU PUBLIC (2.43Mo)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.76Mo)

01- FICHIER SYNTHÈSE DÉPÔT TÉLÉPROCÉDURE (0.01Mo)

02- FICHIER ACCUSÉ RECEPTION (0Mo)

03- EARLGOUBLESYLVAIN_DESCRIPTION PRÉCISE DU PROJET (0.57Mo)

04- EARLGOUBLESYLVAIN_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (0.33Mo)

05- EARLGOUBLESYLVAIN_MAITRISE FONCIÈRE_MARS 2026 (0.4Mo)

06- EARLGOUBLESYLVAIN_DÉPÔT PERMIS DE CONSTRUIRE_MARS 2026 (0.27Mo)

07-EARLGOUBLESYLVAIN_PJ5_DOCUMENT PRÉCISANT LES PARCELLES DU PROJET_NOVEMBRE 2023 (0.01Mo)

08- EARLGOUBLESYLVAIN_ETUDE D'IMPACT_JANVIER 2026 (1.02Mo)

09- EARLGOUBLESYLVAIN_ANNEXE EI_MARS 2026 (0.47Mo)

10- EARLGOUBLESYLVAIN_RÉSUMÉ EI_MARS 2026 (0.36Mo)

11- EARLGOUBLESYLVAIN_ETUDE DES DANGERS_MARS 2026 (0.53Mo)

12- EARLGOUBLESYLVAIN_CAPACITÉ TECHNIQUES ET FINANCIÈRES_NOVEMBRE 2023 (0.52Mo)

13- EARLGOUBLESYLVAIN_P.J2_RESPECT DES PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES_JUILLET 2024 (0.52Mo)

14- EARLGOUBLESYLVAIN_PJ18_CARTE ÉCHELLE_1_25000_NOVEMBRE 2023 (8.04Mo)

15- EARLGOUBLESYLVAIN_PJ19_PLAN 1_2500_NOVEMBRE 2023 (0.16Mo)

16- EARLGOUBLESYLVAIN_PJ20_PLAN D'ENSEMBLE 1_1000_NOVEMBRE 23 (0.14Mo)

PRÉSENTATION DE LA CONSULTATION DU PUBLIC (0.31Mo)

Explicatif sur le déroulement de la procédure et le registre dématérialisé

AVIS ARS (0.24Mo)

Avis de l’agence régionale de santé en date du 5 août

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette consultation est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 86 jours.

A propos