Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ DL/BPEUP N°56 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 22.05.2026 (1.21Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.06Mo)

0_SOMMAIRE DOSSIER_REGISTRE (0.06Mo)

1.1 DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE_SAINT-HILAIRE-LA-TREILLE (15.95Mo)

1.2 DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE_MAILHAC-SUR-BENAIZE (15.76Mo)

2. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L’ÉTUDE D’IMPACT (12.01Mo)

3.1 DOSSIER DE L’ÉTUDE D’IMPACT_PARTIE 1 (27.25Mo)

3.2 DOSSIER DE L’ÉTUDE D’IMPACT_PARTIE 2 (26.81Mo)

3.3 DOSSIER DE L’ÉTUDE D’IMPACT_PARTIE 3 (20.32Mo)

3.4 DOSSIER DE L’ÉTUDE D’IMPACT_PARTIE 4 (28.27Mo)

4.1 DÉLIBÉRATION DE LA COMMUNE DE MAILHAC-SUR-BENAIZE - 11 DÉC 25 (0.2Mo)

4.2 DÉLIBÉRATION DE LA COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-LA-TREILLE - 17 DÉC 25 (0.36Mo)

4.3 NOTE D’INFORMATION D’ABSENCE D’ACIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT-LIMOUSIN EN MARCHE (0.15Mo)

5.1 AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (1.32Mo)

5.2 MÉMOIRE EN RÉPONSE À L’AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (5.29Mo)

7 NOTE DE LA DDT : INSERTION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE DANS LA PROCÉDURE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (0.13Mo)

8 CERTIFICAT DE DÉPÔT DES DONNÉES BIODIVERSITÉ (0.74Mo)

9 ACCUSÉ DE DÉPÔT DU DOSSIER LOI SUR L’EAU (0.43Mo)

10 BILAN DE CONCERTATION (2.75Mo)

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 25 jours.

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