Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE (0.18Mo)

DÉLIBÉRATION ENGAGEANT LA PROCÉDURE ET MODALITÉS - 2025 (0.3Mo)

DÉLIBÉRATION MODIFICATION APPORTÉE ENGAGEANT LA PROCÉDURE ET MODALITÉS - 2026 (0.19Mo)

DOSSIER DE CONCERTATION - RÉVISION ALLÉGÉE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DU GRAND-BORNAND (1.43Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la participation citoyenne "GRAND-BORNAND : concertation préalable à la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune".

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