RÉPONSE CONTRIBUTION N°1 Commentaires : -
RÉPONSE CONTRIBUTION N°2 Les opérations de brûlage seront organisées en cas de besoin, uniquement pour les rares déchets pyrotechniques du site : mèche lente, artifices détériorés. . . Les quantités en jeu sont extrêmement faibles (inférieure à 100 g de matière active une à deux fois par an). Au vu des quantités concernées (très inférieures à la masse active détruite lors d'un feux d'artifice, et en raison du principe de proportionnalité aux effets et aux enjeux (inscrite dans le code de l'environnement (R. 122-5), une étude de dispersion atmosphérique n'était pas nécessaire pour qualifier les effets de cette activité.
RÉPONSE CONTRIBUTION N°3 Les attendus de la décision de l'Autorité Environnementale sont précisés en amont de la Décision. L'Autorité Environnementale a bien noté que l'activité de brulage de déchets serait peu représentative et que les impacts seront limités. La décision est en annexe du dossier.
RÉPONSE CONTRIBUTION N°4 Aucun lot de déchet pyrotechnique ne sera admis sur le site. Seules les très faibles quantités de déchets pyrotechniques produites par le site (inférieure 100g par an) seront traitées et présentes sur le site.
RÉPONSE À LA CONTRIBUTION N°5 Les périmètres de captages des eaux souterraines sont précisés au chapitre 2.2.3.2.5 de l'étude d'incidence V2.0 Le chapitre 4.2.3.4 explique que la très faible quantité de déchets brulée annuellement (< 100 g) sera détruite sur une aire bétonnée, fera l'objet d'un balayage des cendres qui seront alors regroupées et évacuées vers un centre agréé d'élimination dès l'instant où la quantité sera significative. La destruction ne se fera pas par temps pluvieux ou venteux. Aucun dispersion significative de produits chimique ou de métaux lourds n'est attendue par cette opération.
