COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD : projet de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) et projet de révision allégée n°5 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

1. PAGE DE GARDE_DOSSIER DE RÉVISION ALLÉGÉE 2 (0.31Mo)

2. LISTE DES PIÈCES DOSSIER DE RA2 (0.52Mo)

PAGE DE GARDE_DOSSIER ADMIN_RA2 (0.31Mo)

LISTE DES PIÈCES DOSSIER ADMIN RA2 (0.84Mo)

1. PDG ET PIÈCES ADMINSTRATIVES (2.21Mo)

PDG 02 CONSULTATION AVIS ET OBSERVAT° (0.31Mo)

2.1 AVIS COMMUNES (0.31Mo)

2.2 AVIS PPA (0.31Mo)

EXAMEN-CONJOINT (3.83Mo)

PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN CONJOINT (0.56Mo)

2.3 AVIS MRAE (0.46Mo)

2.4. AVIS EPTB (0.48Mo)

2.5 AVIS CHAMBRE D’AGRICULTURE RA2 (0.1Mo)

2.6 AVIS CDPENAF (2.06Mo)

2.7 AVIS CD40 (0.08Mo)

3. DÉCISION DU TA (0.36Mo)

4. ARRÊTÉ ENQUÊTE PUBLIQUE (0.5Mo)

5. JUSTIFICATIFS MESURES DE PUBLICITÉS_RA2 (1.5Mo)

NOTE DE SYNTHÈSE RA2 RA5 (0.43Mo)

PAGE DE GARDE_DOSSIER TECHNIQUE RA2 (0.31Mo)

LISTE DES PIÈCES DOSSIER TECHNIQUE RA2 (0.81Mo)

1.5.3 NOTICE EXPLICATIVE RA2 (3.89Mo)

BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE RA2 (2.08Mo)

PAGE DE GARDE_DOCUMENTS GRAPHIQUES RA2 (0.57Mo)

3.2 PLANS GRAPHIQUES RA2 (97.91Mo)

1. PAGE DE GARDE_DOSSIER DE RÉVISION ALLÉGÉE 5 (0.31Mo)

2. LISTE DES PIÈCES DOSSIER DE RA5 (0.52Mo)

PAGE DE GARDE_DOSSIER ADMIN_RA5 (0.31Mo)

LISTE DES PIÈCES DOSSIER ADMIN RA5 (0.84Mo)

1. PDG ET PIÈCES ADMINISTRATIVES (1.16Mo)

PDG 02 CONSULTATION AVIS ET OBSERVAT° (0.31Mo)

2.1 AVIS COMMUNES (0.31Mo)

2.2 AVIS PPA (0.31Mo)

EXAMEN-CONJOINT (3.83Mo)

PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN CONJOINT (0.56Mo)

2.3 AVIS MRAE (0.46Mo)

2.4. AVIS EPTB (0.48Mo)

2.5 AVIS CHAMBRE D’AGRICULTURE RA5 (0.07Mo)

2.6 AVIS CDPENAF (2.06Mo)

2.7 AVIS CD40 (0.08Mo)

3. DÉCISION DU TA (0.36Mo)

4.ARRÊTÉ D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.5Mo)

5. JUSTIFICATIFS MESURES DE PUBLICITÉ_RA5 (1.5Mo)

PAGE DE GARDE_DOSSIER TECHNIQUE RA5 (0.31Mo)

NOTE DE SYNTHÈSE RA2 RA5 (0.43Mo)

LISTE DES PIECES DOSSIER TECHNIQUE RA5 (0.81Mo)

1.5.3 NOTICE EXPLICATIVE RA5 (1.51Mo)

AUTO ÉVALUATION_NOTE DES INCIDENCES - RA5 (2.16Mo)

DIAGNOSTIC ÉCOLOGIQUE_STE-MARIE-DE-GOSSE_V1 (6.85Mo)

BILAN CONCERTATION PRÉALABLE (2.08Mo)

PAGE DE GARDE_DOCUMENTS GRAPHIQUES RA5 (0.57Mo)

3.2 PLANS GRAPHIQUES (21.09Mo)

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)

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Allée des camélias
40230 SAINT-VINCENT DE TYROSSE

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à l'attention de Madame la commissaire enquêtrice
Révision allégée n°2/n°5 du PLUi
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
Service urbanisme/PLUI
Allée des camélias
BP 44
40230 SAINT-VINCENT DE TYROSSE