Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°322/2025 PORTANT ORGANISATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 29.12.2025 (0.31Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.92Mo)

01-PRESCRIPTION DU PROJET D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (1.41Mo)

02-PV CONSEIL DES SITES (0.06Mo)

03-AVIS CONFORME MECDU (0.14Mo)

04-COMPTE RENDU DE RÉUNION DU 08.12.2025 VALANT AVIS PPA (0.4Mo)

05-E25000054_DÉCISION DÉSIGNATION CE (0.06Mo)

00-RÉSUME NON TECHNIQUE (0.08Mo)

01-RAPPORT DE PRÉSENTATION (21.18Mo)

01-RÉGLEMENT ÉCRIT ZONE UT (0.59Mo)

02-RÉGLEMENT GRAPHIQUE A0 (15.1Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "BASTELICACCIA : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour la création d'une cuisine centrale et d'un centre technique mutualisé".

Siège de l'enquête publique

Communauté de Communes du Celavu Prunelli

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