Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 29.09.2025 (0.28Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.12Mo)

0_LISTE_PIÈCE_CONSULTATION (0.07Mo)

1_PIECE1_NOTE_PRESENTATION (37.21Mo)

2_PIECE2_CARTE_ZONAGE_REG (12.83Mo)

3_PIECE3_REGLEMENT_PPR (3.41Mo)

4-1-ANNEXE1_NOTICE_ENVIRONNEMENTALE (1.01Mo)

4-2-ANNEXE2_NOTICE_ENVIRONNEMENTALE (1.17Mo)

4-3-ANNEXE3_NOTICE_ENVIRONNEMENTALE (1.07Mo)

4_PIECE4_NOTICE_ENVIRONNEMENTALE_EP (1.52Mo)

5_PIECE5_ARRETEEP (0.28Mo)

6_PIECE6_AVIS ÉMIS (0.4Mo)

7_PIECE7_BILAN_CONCERTATION_EP (4.62Mo)

CARTES DE LOCALISATION (15.23Mo)

CARTOGRAPHIE DES ALÉAS (15.63Mo)

CARTOGRAPHIE DES ENJEUX (18.94Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "PORT-EN-BESSIN-HUPPAIN et COMMES : plan de prévention des risques de mouvements de terrains".

Siège de l'enquête publique

Mairie de Port-en-Bessin-Huppain

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