Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.47Mo)

P01_232411_MANDAT DÉPOT (0.37Mo)

P02_ELIVIA_232411_DESCRIPTION DU PROJET (1.77Mo)

P03_ELIVIA_232411_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (1.49Mo)

P04-1_ELIVIA_232411_JUSTIFICATIF DE LA MAITRISE FONCIÈRE (1.47Mo)

P05_ELIVIA_232411_PARCELLES DU PROJET ET INFORMATIONS LIÉES (0.06Mo)

P06_ELIVIA_232411_ETUDE INCIDENCE (3.29Mo)

P07_ELIVIA_232411_ANNEXES EI (4.23Mo)

P08_ELIVIA_232411_MRNT (0.3Mo)

P09_ELIVIA_232411_ETUDE DE DANGERS NH3 (26.23Mo)

P10_ELIVIA_232411_CAPACITÉ TECHNIQUE ET FINANCIÈRE (1.76Mo)

P11_232411_PLAN 1-25000_RAYON3KM_IGN_ A3 (2.33Mo)

P12_232411_PLAN_ENVIRONNEMENT (0.86Mo)

P13_232411_PLAN DE MASSE ICPE A0 (1.88Mo)

P14_232411_RAPPORT DÉCISION_CAS_PAR_CAS (0.26Mo)

P15_232411_RÉSUMÉ ED (0.44Mo)

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Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "VILLERS-BOCAGE : consultation du public sur la demande d'autorisation environnementale concernant la mise en service d'une nouvelle installation de réfrigération à l'ammoniac".

Siège de la consultation

Mairie de Villers-Bocage

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