ÎLE D’ARZ : projet d'élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune

Documents de présentation

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ARRÊTÉ N°2025-049 PORTANT OUVERTURE ET ORGANISATION DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 18:09:2025 (1.03Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.22Mo)

2022-59 PRESCRIPTION RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU -TAMPON (0.27Mo)

2024_19 DÉBAT PADD REVISION PLU-TAMPON (0.26Mo)

2025_39 BILAN CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE PLU RÉVISÉ AVEC ÉVALUATION (2.7Mo)

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION_EIE-TAMPON (1) (10.06Mo)

2. RAPPORT DE PRÉSENTATION_DIAGNOSTIC-TAMPON (7.21Mo)

3. RAPPORT DE PRÉSENTATION_JUSTIFICATIONS-TAMPON (6.52Mo)

4. RAPPORT DE PRÉSENTATION_ANALYSE DES INCIDENCES-TAMPON (1) (10.92Mo)

56088_PADD_20250627-TAMPON (0.61Mo)

56088_REGLEMENT GRAPHIQUE_1_20250627-TAMPON (4.68Mo)

56088_REGLEMENT_ECRIT_20250627-TAMPON (2.69Mo)

56088_REGLEMENT_ECRIT_ANNEXES_20250627-TAMPON (2) (141.22Mo)

56088_REGLEMENT_GRAPHIQUE_2_20250627-TAMPON (11.57Mo)

56088_INFO_SURF_06_20250627 (0.41Mo)

56088_INFO_SURF_08_20250627 (0.16Mo)

56088_INFO_SURF_6_20250627 (1.03Mo)

56088_LISTE_SUP_20250627 (0.16Mo)

56088_PLAN_SUP_20250627 (0.93Mo)

ANNEXE D2025_38 INV_ZH_ILE_ARZ_ZH_SYNTHESE_A0 (31.78Mo)

INV_ZH_ILE_ARZ_ZH_SYNTHESE_A0 (97.66Mo)

INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES (40.07Mo)

NOTE ZONAGE EU EP (0.03Mo)

ILE D'ARZ - OAP - 27062025 (4.07Mo)

1_RETOUR PPA CHAMBRE MA COURRIER DU 07_07_2025 (0.39Mo)

2_RETOUR PPA REGION COURRIER DU 30_07_2025 (0.57Mo)

3_RETOUR PPA CD56 COURRIER DU 9_09_2025 (0.8Mo)

4_RETOUR PPA GMVA 2025_09_12 (0.79Mo)

5_RETOUR PPA 2025_27_DELIB_PNRGM_AVIS-PLU-ILE-ARZ_20250916 (0.55Mo)

6_RETOUR PPA MRAE 2025-012492-91367-12492 (0.1Mo)

7_RETOUR PPA SAGE COURRIER-AVIS-INV-ZH-IDA (0.88Mo)

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Le Prieuré
32 rue du Vrai Secours
56840 Île d'Arz

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à l'attention de la commissaire enquêtrice
« enquête publique : révision générale du plan local d'urbanisme »
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