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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

TRANSFERT OFFICE_POMMIERS - AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.18Mo)
ANNONCES LÉGALES - LA PROVENCE - 18.08.2025 (1.42Mo)
ANNONCES LÉGALES - VAR MATIN - 18.08.2025 (1.67Mo)
ANNONCES LÉGALES - LA PROVENCE - 09.09.2025 (2.05Mo)
ANNONCES LÉGALES - VAR MATIN - 09.09.2025 (1.62Mo)
0 - TRANSFERT OFFICE_POMMIERS - ARRÊTÉ 2025-103 PRESCRIVANT OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 17.07.2025 (0.93Mo)
1 - TRANSFERT OFFICE_POMMIERS - NOTE TECHNIQUE (2.1Mo)
2 - TRANSFERT OFFICE_POMMIERS - ÉTAT PARCELLAIRE (0.39Mo)
3 - TRANSFERT OFFICE_POMMIERS - DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL - 27.03.2025 (0.53Mo)
4 - TRANSFERT OFFICE_POMMIERS - PLAN PARCELLAIRE (0.81Mo)

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