Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE D'UNE CONSULTATION DU PUBLIC - 11.07.2025 (0.33Mo)

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.1Mo)

T0 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE ET RÉSUME NON TECHNIQUE (RNT) - HBGHR - MUNCHHOUSE (68) (1.84Mo)

T1 - DOCUMENTS ADMINSITRATIFS (DA) - HBGHR - MUNCHHOUSE (68) (52.14Mo)

T2 - MÉMOIRE TECHNIQUE (MT) - HBGHR - MUNCHHOUSE (68) (20.99Mo)

T3 - ÉTUDE D'IMPACT (EI) - HBGHR - MUNCHHOUSE (68) (50.07Mo)

T3 - ÉTUDE D'IMPACT (EI) - HBGHR - MUNCHHOUSE (68) SANS ANNEXES (23.9Mo)

T3 - ÉTUDE D'IMPACT (EI) - HBGHR - MUNCHHOUSE (68) ANNEXES (26.8Mo)

AVIS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE LA SANTÉ (0.25Mo)

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MUNCHOUSE (0.27Mo)

La commune de MUNCHHOUSE est appelée à se prononcer sur le projet dans le cadre de la consultation du public.
Le conseil municipal a émis un avis le 3 juillet 2025

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A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de la consultation "MUNCHHOUSE : consultation du public relative à une demande d'autorisation environnementale (renouvellement) d'exploiter la carrière de Munchhouse (68) déposée par la société HOLCIM Béton Granulat Haut-Rhin".

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