PÔLE MÉTROPOLITAIN DU PAYS DE BREST : projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Brest

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ANNONCES LÉGALES - LE TÉLÉGRAMME - 22.08.2025 (1.82Mo)

ANNONCES LÉGALES - OUEST FRANCE - 22.08.2025 (1.91Mo)

ANNONCES LÉGALES - LE TÉLÉGRAMME - 12.09.2025 (1.56Mo)

ANNONCES LÉGALES - OUEST FRANCE - 12.09.2025 (0.28Mo)

0 - SOMMAIRE DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.24Mo)

1-1- ARRÊTÉ PRESCRIVANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE (1.38Mo)

1-2- AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.16Mo)

1-3 - DÉLIBÉRATION PRESCRIVANT LA RÉVISION DU SCOT ET DÉFINISSANT LES MODALITÉS DE LA CONCERTATION (0.19Mo)

1-4- COMPTE-RENDU DE SÉANCE PORTANT DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PAS (7.15Mo)

1-5- DÉLIBÉRATION TIRANT LE BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE (0.51Mo)

1-6- BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE (7.95Mo)

1-7- DÉLIBÉRATION ARRÊTANT LE PROJET DE SCOT (0.67Mo)

1-8- TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE (2.15Mo)

1-9- PROCÉDURE GLOBALE SCOT (0.3Mo)

2-1- LE PROJET D'AMÉNAGEMENT STRATÉGIQUE (PAS) (30.13Mo)

2-2- LE DOCUMENT D'ORIENTATION ET D'OBJECTIFS (107.51Mo)

2-3- CARTOGRAPHIE DE LA TRAME VERTE ET BLEUE (50.32Mo)

2-4-1- LA JUSTIFICATION DES CHOIX (2.39Mo)

2-4-2- LE RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (1.65Mo)

2-4-3- L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (1.46Mo)

2-4-4- LE DIAGNOSTIC TERRITORIAL (10.65Mo)

2-4-5- L'ÉTAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT (18.86Mo)

2-4-6- L'ANALYSE DE LA COSOMMATION FONCIÈRE (1.35Mo)

2-4-7- LES INDICATEURS, CRITÈRES ET MODALITÉS DE SUIVI (0.63Mo)

2-4-8- UN GUIDE POUR LE CHANGEMENT DE DESTINATION DES BÂTIMENTS AGRICOLES (17.36Mo)

3 - RECUEIL DES AVIS DES PERSONNES PUBLIQUE ASSOCIÉES (42.79Mo)

4 - MÉMOIRE D'OBSERVATION FAISANT SUITE À LA CONSULTATION DES PPA (2.89Mo)

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Plan du site

Siège de l'enquête publique

Pôle métropolitain du Pays de Brest

Adresse
18 rue Jean Jaurès
BREST

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Adresse postale

à l'attention de la Présidente de la commission d'enquête
Pôle métropolitain du Pays de Brest
18 rue Jean Jaurès
BP 61321
29213 Brest cedex 1