COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU JOVINIEN : procédures de modification n°2 ainsi que de révisions dites « allégées » n°1 et n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. SOMMAIRE (0.53Mo)

1. ARRÊTÉ URB042025 - ENQUÊTE PUBLIQUE PLUI (0.29Mo)

2. NOTE DE PRÉSENTATION DU CADRE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.29Mo)

2.A MODIFICATION 2 - NOTICE DES MODIFICATIONS (16.28Mo)

2.B MODIFICATION 2 - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (9.52Mo)

2.C MODIFICATION 2 - RNT EVALUATION ENVIRONNEMENTAL (0.84Mo)

4.A RÉVISION ALLÉGÉE 1 - NOTICE DES EVOLUTIONS (7.68Mo)

4.B RÉVISION ALLÉGÉE 1 - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (11.52Mo)

4.C RÉVISION ALLÉGÉE 1 - RNT EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (0.41Mo)

6.A RÉVISION ALLÉGÉE 2 - NOTICE DES ÉVOLUTIONS (1.73Mo)

6.B RÉVISION ALLÉGÉE 2 - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (4.73Mo)

6.C RÉVISION ALLÉGÉE 2 - RNT EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (0.4Mo)

6. BILAN DE LA CONCERTATION (0.59Mo)

A. COMPTE RENDU DE L'EXAMEN CONJOINT (0.28Mo)

B. AVIS VNF (0.09Mo)

C. AVIS CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT (0.29Mo)

D. AVIS COMMUNE DE CHAMPLAY (0.36Mo)

E. AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'ORDON (0.17Mo)

2025_17_PA_PLUI_JOVINIEN (0.22Mo)

ANNEXE_EBC_2025_17_PA_PLUI_JOVINIEN (0.17Mo)

OPENDATAETE_PROTOCOLETELECHARGEMENT_NANCY (0.56Mo)

PLAQUETTE PREVENIR_CONSTRUIRE_2018_COMPRESS (3Mo)

G. COMPTE-RENDU CDPENAF (0.13Mo)

H. AVIS DE L'ETAT SUR LA MODIFICATION 2 (1.55Mo)

I. AVIS DE L'ETAT SUR LA RÉVISION ALLÉGÉE 1 (1.01Mo)

J. AVIS DE LA MRAE (0.56Mo)

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11 quai du 1er Dragons
89300 JOIGNY

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