Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :
0-PAGE DE GARDE SOMMAIRE ENQUËTE DS 2025
(0.11Mo)
0-Page de garde et sommaire du dossier d'enquête publique
M - NOTE EXPLICATIVE SUR LES PIÈCES SANS OBJET G ET M
(0.16Mo)
Note explicative sur les pièces Sans Objet G et M
0.0 PAGE DE GARDE ET SOMMAIRE DU DOSSIER DE DÉCLARATION DE PROJET
(0.17Mo)
0.0 Page de garde et sommaire du dossier de déclaration de projet
0.B PIÈCES AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
(4.28Mo)
0.B Pièces au titre du code de l'environnement
6-PV_RECONNAISSANCE_DES_BOIS_À_DÉFRICHER_DDT
(0.91Mo)
6-Procès-verbal de reconnaissance des bois à défricher de la DDT
7-1_DÉLIB_CM_DU_13-03-2025
(0.96Mo)
7- Délibération du conseil municipal d’autorisation d’exécution de travaux sur des parcelles communales du 13 mars 2025 (7-1) et délibération d’autorisation de défrichement du 26 février 2025 (7-2)
7-2_DÉLIB_CM_DU_26-02-2025
(0.67Mo)
7- Délibération du conseil municipal d’autorisation d’exécution de travaux sur des parcelles communales du 13 mars 2025 (7-1) et délibération d’autorisation de défrichement du 26 février 2025 (7-2)
8-NOTE_COMPLÉMENTAIRE_BILAN_CONCERTATION_PUBLIC
(0.13Mo)
8-Note complémentaire sur le Bilan de la concertation préalable du public
9-NOTE_COMPLÉMENTAIRE_CONSULTATIONS_PUBLIC
(0.17Mo)
9-Note complémentaire sur la dissociation des procédures de consultations du public « Telecombi / Télésiége du Grand Coin »
10-NOTE_COMPLÉMENTAIRE_VANOISE_EXPÉRIENCE
(0.12Mo)
10-Note complémentaire sur les procédures administratives liées au projet Vanoise Expérience
11-DOSSIER_LOI_SUR_L'EAU_DAET
(12.72Mo)
11-Dossier loi sur l’eau lié à la Demande d’Autorisation d’Exécution des travaux
12-1-ANNONCE LEGALE - 12-06-2025 DL
(0.38Mo)
12. Annonces légales publiées dans les journaux « Le Dauphiné Libéré » (12-1) et « La Maurienne » (12-2)
12-2-ANNONCE LEGALE - 12-06-2025 LM
(0.09Mo)
12. Annonces légales publiées dans les journaux « Le Dauphiné Libéré » (12-1) et « La Maurienne » (12-2)