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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ ENQUETE PUBLIQUE REVISION PLU PONT-CHATEAU (0.28Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.11Mo)
AVIS RENDUS DURANT LA CONCERTATION PRÉALABLE PONT-CHÂTEAU (3.25Mo)
CONTENU DU DOSSIER (0.08Mo)
PAGE DE GARDE PLU (0.45Mo)
RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (11.51Mo)
3. PADD (6.9Mo)
OAP PARTIE 1 (75.08Mo)
OAP PARTIE 2 (14.4Mo)
0 LISTE DES ANNEXES (0.46Mo)
ANNEXE 01 (5.17Mo)
ANNEXE 02 (8.24Mo)
ANNEXE 03 (6.8Mo)
ANNEXE 04 (0.19Mo)
ANNEXE 05 (17.66Mo)
ANNEXE 06 (60.58Mo)
ANNEXE 07 (60.28Mo)
ANNEXE 08 (36.6Mo)
ANNEXE 09 ZONAGE EAUX_USEES (22.63Mo)
ANNEXE 10 (0.18Mo)
ANNEXE 11 (0.39Mo)
LISTE DES SUP (0.13Mo)
PLAN DES SUP (48.85Mo)

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