LES BRÉSEUX : projets de plan local d'urbanisme (PLU) et d'abrogation de la carte communale

Documents de présentation

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ARRÊTÉ N°14-2025 SOUMETTANT LE PROJET À ENQUÊTE PUBLIQUE - 19.05.2025 (2.57Mo)

AVIS ENQUETE PUBLIQUE PLU (1.19Mo)

00.BORDEREAU PLU LES BRESEUX (0.07Mo)

00.PDG DOSSIER PLU LES BRESEUX [AP] (0.35Mo)

01A. RAPPORT DE PRÉSENTATION – ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT (23.95Mo)

01B. RAPPORT DE PRÉSENTATION – PROJET (7.21Mo)

01C. RAPPORT DE PRÉSENTATION – RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (30.55Mo)

02. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (P.A.D.D.) (9.3Mo)

03.1A. PLAN DE ZONAGE AU 1:4000E – GÉNÉRAL ZONAGE (11.21Mo)

03.1B. PLAN DE ZONAGE AU 1:4000E – GÉNÉRAL PRESCRIPTIONS (14.57Mo)

03.1C. PLAN DE ZONAGE AU 1:2000E – CENTRE ZONAGE (11.49Mo)

03.1D. PLAN DE ZONAGE AU 1:2500E – CENTRE PRESCRIPTIONS (13.72Mo)

03.2A. RÈGLEMENT VOLET 1 – GÉNÉRAL (64.97Mo)

03.2B. RÈGLEMENT VOLET 2 – DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AU BÂTI D'INTÉRÊT PATRIMONIAL IDENTIFIÉ (CAUE25) (15.44Mo)

04. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (O.A.P.) (16.59Mo)

05.1. ANNEXES SANITAIRES – PLAN DU RÉSEAU D’EAU POTABLE (1.72Mo)

05.2. ANNEXES SANITAIRES – PLAN DU RÉSEAU ET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT (1.63Mo)

06. ANNEXE – ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°25-2021-07-27-00005 DE CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE (0.81Mo)

07.1. LISTE DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (3Mo)

07.2. PLAN DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (17.66Mo)

08. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES (3.07Mo)

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4 Rue Alfred Manessier
25120 LES BRÉSEUX

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Mairie de Les Bréseux
à l'attention de M. GROSPERRINA Albert commissaire enquêteur
4 Rue Alfred Manessier
25120 LES BRESEUX