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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.43Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.19Mo)
ACCUSÉ DE RÉCEPTION PERMIS DE CONSTRUIRE (0.18Mo)
CERFA_13409-13 SIGNÉ (0.63Mo)
PC01_1_PLAN DE SITUATION (1.08Mo)
PC01_2_RÉFÉRENCES CADASTRALES DE L'UNITÉ FONCIÈRE (0.8Mo)
PC02_A_PLAN MASSE (1.91Mo)
PC02_B_PLAN MASSE-RÉSEAUX (2.71Mo)
PC03_COUPES SUR LE TERRAIN ET LES CONSTRUCTIONS (1.46Mo)
PC04_NOTICE_DESCRIPTIVE (2.44Mo)
PC05_10_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT K (0.35Mo)
PC05_11_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT L (0.94Mo)
PC05_12_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT M,N ET O (0.36Mo)
PC05_1_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENTS A ET B (4.58Mo)
PC05_2_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT C (0.63Mo)
PC05_3_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT D (0.4Mo)
PC05_4_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT E (2.21Mo)
PC05_5_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT F (0.24Mo)
PC05_6_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT H (0.74Mo)
PC05_7_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT I (0.4Mo)
PC05_8_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT J1 ET J2 (0.33Mo)
PC05_9_FAÇADES ET TOITURES BÂTIMENT J3 ET J4 (0.55Mo)
PC06_A_PERSPECTIVE D'INSERTION DU PROJET DANS SON ENVIRONNEMENT (1.34Mo)
PC06_B_PERSPECTIVE D'INSERTION DU PROJET DANS SON ENVIRONNEMENT (0.75Mo)
PC07_PHOTOGRAPHIE DU TERRAIN DANS SON ENVIRONNEMENT PROCHE (1.72Mo)
PC08_PHOTOGRAPHIE DU TERRAIN DANS SON ENVIRONNEMENT LOINTAIN (1.25Mo)
PC11-3_ATTESTATION DE CONFORMITÉ DU PROJET D'INSTALLATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (0.54Mo)
PC11_6_2_AMELI DDAE ETUDE IMPACT 1TEXTE (49.94Mo)
PC11_6_2_AMELI DDAE ETUDE IMPACT 2ANX (104.59Mo)
PC11_6_3_DDAE RNT EI AMELI 2ÈME DÉPOT (1.5Mo)
PC16-1_ATTESTATION DE PRISE EN COMPTE DE LA RE2020 (0.11Mo)
PC25_JUSTIFICATION DE DÉPOT DU DOSSIER ICPE (0Mo)
PC31.1_ATTESTATION DE L'AMÉNAGEUR (GPMD) (0.07Mo)

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